87400c28-63e5-4182-843e-abfd8774dc72 fre DREAL Occitanie (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie) Fonction sig.dreal-occitanie@developpement-durable.gouv.fr 2020-01-30T09:51:53 ISO 19115:2003/19139 1.0 RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) EPSG 7.4 OCS-GE 2015 : Occupation du Sol à Grande Echelle en Occitanie (secteur ex Languedoc-Roussillon) 2020-01-29T23:16:31 2019-09-06 https://catalogue.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/87400c28-63e5-4182-843e-abfd8774dc72 La BD OCSGE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Elle est un référentiel national, constituant un socle, utilisable au niveau national et au niveau local. Elle contribue aux calculs d’indicateurs demandés par les documents d’urbanisme (PLU, SCoT). Elle est également compatible (tant que faire se peut) avec les couches d’occupation du sol existantes. Elle s’appuie sur un modèle ouvert séparant la couverture du sol et l’usage du sol (appelé modèle en 2 dimensions) avec une précision appuyée sur le Référentiel à grande échelle (RGE®) et une cohérence temporelle (notion de millésime) permettant les mises à jour pour suivre les évolutions de la consommation des espaces. La BD OCSGE est constituée par zones administratives (ensemble de communes, département ou région) tout en assurant au niveau national la continuité géographique et thématique. A terme, elle représentera une partition continue du territoire. Sa production s’appuie sur les données existantes extraites des bases internes de l’IGN ainsi que toutes autres données mobilisables issues de référentiels nationaux ou locaux (Registre parcellaire graphique, OCS régionales, etc.). La BD OCSGE s’appuie sur la nomenclature nationale préconisée par le Conseil national de l’information géographique (CNIG), élaborée par le Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA), sous le pilotage du ministère chargé de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE.DGALN). La BD OCSGE respecte les préconisations nationales de production qui accompagnent la nomenclature nationale. Elle s’appuie sur une couche de données intermédiaire, le référentiel national des réseaux principaux constituant « l’Ossature nationale ». Elle a quatre fonctions principales: - assurer une continuité géographique entre territoires; - assurer une géométrie de référence; - partitionner les territoires de façon homogène; - assurer une cohésion spatiale entre échelles du territoire. DREAL Occitanie (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Occitanie) Fonction sig.dreal-occitanie@developpement-durable.gouv.fr https://catalogue.picto-occitanie.fr/thumbnails/87400c28-63e5-4182-843e-abfd8774dc72.png Aperçu données ouvertes open data OPENDATA 2016-02-08T21:41:23 geonetwork.thesaurus.local.theme.OPENDATA OCCITANIE Plateforme Occitanie - mots clés géo 2006-09-22 geonetwork.thesaurus.external.place.th_occitanie_geo Occupation des terres GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme N_OCCUPATION_SOL IGN PUBLIC Domaines 2025-12-08 geonetwork.thesaurus.external.theme.prodige Aucune condition d'accès ne s'applique. Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE 10000 fre imageryBaseMapsEarthCover OCCITANIE -0.309 4.789 42.343 45.043 ZIP COMMISSION REGULATION (EU) No 1089/2010 of 23 November 2010 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards interoperability of spatial data sets and services 2010-11-23 cf. la spécification citée true Produit par Institut national de l'information géographique et forestière (IGN-F) La couche d'Occupation du Sol à Grande Echelle (OCS GE) est élaborée à partir de données vecteur existantes et par photo-interprétation d’ortho-images couleurs et proche infrarouge fausses couleurs de la BD ORTHO® ou ortho-express. Le référentiel est compatible en géométrie avec la BD ORTHO® et la BD TOPO® du RGE®. La couche définissant la Zone Construite est obtenue par calcul à partir des données d'Occupation du Sol.