Picto-Occitanie
Syndicats Intercommunaux - Hautes-Pyrénées
Syndicats intercommunaux sur les Hautes-Pyrénées (SIVOM, SIVU, Syndicats Mixtes, ...) et PETR (Pôle d’Équilibre Territorial et Rural).
Cela comprend les EPCI (Établissements Publics de Coopération Intercommunale) hors communautés de communes et communauté d'agglomération.
Simple
- Alternate title
- L_SYNDIC_ZSUP_065
- Date (Revision)
- 2015-12-04
- Date (Publication)
- 2015-11-09
- Edition
- 1
- Identifier
- http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / 0793808a-38b2-4bb4-966f-7b5d2d78af37
- Arborescence thématique de la COVADIS
-
- Donnée générique/Intercommunalité
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Unités administratives
- Keywords
-
- données ouvertes
- Use limitation
- Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 65 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données.
- Use limitation
- Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.
- Use limitation
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
- Access constraints
- otherRestrictions Other restrictions
- Use constraints
- license License
- Other constraints
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Spatial representation type
- vector Vector
- Denominator
- 25000
- Metadata language
- freFrançais
- Character set
- utf8 UTF8
- Topic category
-
- Boundaries
- Description
- HAUTES-PYRENEES
- Geographic identifier
- http://id.insee.fr/geo/departement/65
))
- Unique resource identifier
- 2154
- Codespace
- EPSG
- Geometric object type
- surface Surface
- Distribution format
-
-
MapInfo TAB
(
)
-
MapInfo TAB
(
)
- Units of distribution
- Accès aux métadonnées
- OnLine resource
- Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- OnLine resource
- Vue XML des métadonnées ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Units of distribution
- Accès aux données
- OnLine resource
- Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Units of distribution
- Accès aux données
- OnLine resource
- Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Units of distribution
- URL de base des services wms/wfs
- OnLine resource
- URL de base des services wms/wfs sur internet
- Units of distribution
- URL de base des services wms/wfs
- OnLine resource
- URL de base des services wms/wfs sur intranet
- Hierarchy level
- dataset Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2010-11-23
- Explanation
- See the referenced specification
- Statement
-
Interrogation de la base ASPIC - Ministère de l'intérieur
Les données sont extraites mensuellement de la base ASPIC (numéro siren) et une jointure est réalisée avec les limites communales de la BD-Topo.
QUALITÉ DES DONNÉES :
Important :
Cette interrogation de la base ASPIC porte sur tous les types de syndicats : SIVOM, SIVU, SMF, SMO et PETR
- syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM)
- syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- syndicat mixte fermé (SMF)
- syndicat mixte ouvert (SMO)
- pôle d'équilibre territorial et rural (PETR)
Seules les structures composantes de type commune, EPCI, ou syndicat sont prises en compte pour la génération des emprises géographiques des SMO. Les structures telles que Département, Région, etc... sont exclues.
Fréquence de mise à jour : Mensuelle, par interrogation de la base ASPIC
Cette couche d'information décrite sur le département des Hautes-Pyrénées, est également disponible sur les départements limitrophes (64, 32 et 31), selon le même mode de production décrit ci-dessous.
Une autre couche d'information complète celle-ci ; il s'agit des communautés de communes et d'agglomération, communément appelée "Intercommunalité".
- Included with dataset
- No
- Feature catalogue citation
- File identifier
- fr-120066022-jdd-253cc50f-bcb7-4dec-8e64-64cf5696e262 XML
- Metadata language
- freFrançais
- Character set
- utf8 UTF8
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Hierarchy level name
- jeu de données
- Date stamp
- 2019-03-27T15:45:23.808+01:00
- Metadata standard name
- ISO 19115
- Metadata standard version
- 2003 Cor.1:2006
Overviews
Spatial extent
Provided by
