Picto-Occitanie
PPRN en cours d'étude - Hautes-Pyrénées
Liste des communes sur lesquelles un PPRN est à l'étude.
Date de dernière mise à jour : 09/01/2024
Simple
- Alternate title
- L_PPRN_ETUDES_EN_COURS_S_065
- Date (Revision)
- 2024-04-05
- Date (Publication)
- 2017-04-19
- Date (Creation)
- 2016-04-01
- Edition
- 1
- Identifier
- http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2 / cb068c11-bf2a-4c98-bb68-b7c3a5445bc9
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Zones à risque naturel
- Arborescence thématique de la COVADIS
-
- Risque/Zonages Risque naturel
- Keywords
-
- données ouvertes
- Use limitation
- Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 65 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données.
- Use limitation
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
- Use limitation
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Use limitation
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
- Access constraints
- otherRestrictions Other restrictions
- Use constraints
- license License
- Other constraints
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Spatial representation type
- vector Vector
- Denominator
- 5000
- Metadata language
- freFrançais
- Character set
- 8859part1 8859 Part 1
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Geoscientific information
- Description
- HAUTES-PYRENEES
- Geographic identifier
- http://id.insee.fr/geo/departement/65
))
- Unique resource identifier
- 4171
- Codespace
- EPSG
- Geometric object type
- surface Surface
- Distribution format
-
-
MapInfo TAB
(
)
-
MapInfo TAB
(
)
- Units of distribution
- Accès aux métadonnées
- OnLine resource
- Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- OnLine resource
- Vue XML des métadonnées ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Units of distribution
- Accès aux données
- OnLine resource
- Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Units of distribution
- Accès aux données
- OnLine resource
- Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Hierarchy level
- dataset Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2010-11-23
- Explanation
- See the referenced specification
- Statement
-
Liste des communes sur lesquelles un PPRN est en cours d'étude.
Cette couche d'information vient compléter la connaissance en terme de PPRN.
C'est une couche dite de "Consultation" au sens du SIG ADS, car toute demande se trouvant dans son périmètre doit déclencher la consultation du SERCAD/BRN au titre des avis relatifs aux risques naturels, qu'il existe ou pas un PPRN.
En effet, en matière de risques naturels, la doctrine veut que la délivrance des avis se fasse en l'état de la connaissance.
La limite communale est celle de la BD-Parcellaire (version en vigueur au 31/12/2015).
Cette couche a été actualisée en mars 2017.
En effet, l'inventaire IGN-DGPR, des PPRN numérisés dans le département des Hautes-Pyrénées, a été l'occasion d'actualiser cette couche pour prendre en compte l'ensemble des communes sur lesquelles des études étaient en cours.
Actualisation en février 2018 :
Suppression de 7 communes sur le secteur des Nestes. Pas d'étude en cours sur ces communes : Azet, Camparan, Ens, Estensan, Grailhen, Sailhan et Tibiran-Jaunac.
Rajout de 10 communes sur lesquelles les études sont en cours : Begole, Burg, Capvern, Castelbajac, Fontrailles, Houeydets, Lagrange, Lutilhous, Montastruc et Sadournin.
Actualisation en mars 2019
Suppression de la commune d'Ansost, suite à l'approbation du PPRN
- Included with dataset
- No
- Feature catalogue citation
- File identifier
- fr-120066022-jdd-34c1b41a-2cc9-48c0-8a99-9b3dcec1900d XML
- Metadata language
- freFrançais
- Character set
- ISO-8859-1 ISO-8859-1
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Hierarchy level name
- jeu de données
- Date stamp
- 2024-04-06T02:17:28.412+02:00
- Metadata standard name
- ISO 19115
- Metadata standard version
- 2003 Cor.1:2006
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