Alternate title

N_ORIGINE_RISQUE_PPRN_20110019_P_082

Date (Revision)

2017-09-15

Date (Publication)

2016-08-03

Edition

1

Identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / 691ab957-7fd0-41dc-9015-68976e2b803e

Series

• fr-120066022-sjdd-f174c1cf-3261-4c5a-b75a-4a379352405d

Status

onGoing On going

Maintenance and update frequency

asNeeded As needed

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Zones à risque naturel

Arborescence thématique de la COVADIS

• Risque/Zonages Risque naturel

Theme

• pprn

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Pas de restriction

Use limitation

Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.

Use limitation

Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner le nom de l'organisme fournisseur : Direction départementale des territoires de Tarn-et-Garonne.

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

otherRestrictions Other restrictions

Use constraints

license License

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

vector Vector

Denominator

5000

Metadata language

freFrançais

Character set

8859part1 8859 Part 1

Topic category

• Planning cadastre
• Geoscientific information

Description

MONTAIGU-DE-QUERCY

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/commune/82117

Unique resource identifier

2154

Codespace

EPSG

Geometric object type

point Point

Distribution format

• MapInfo TAB ( )

Units of distribution

Accès aux métadonnées

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Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

OnLine resource

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Autres ressources en ligne

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Standard de données COVADIS : Entité ponctuelle à l'origine du risque d'un PPRN ( WWW:LINK-1.0-http--link )

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Hierarchy level

dataset Dataset

Statement

La modélisation géométrique de l'entité à l'origine du risque dépend du type de risque, du contexte du PPR, de la nature du générateur et de sa modélisation dans la source de données ou le référentiel géographique dont il provient. Par exemple, un cours d'eau peut être représenté par un polygone ou une polyligne selon son importance et sa largeur, une ICPE par un point (si la localisation de son enceinte n'est pas connue) ou par un polygone (notamment à partir de la zone grise du PPR).La géométrie de cette classe d'objets est optionnelle lorsque : - cette géométrie est déjà portée par un objet d'un référentiel géographique ou d'une source de données externe, auquel il est alors recommandé de faire référence à l'aide de son identifiant (et ainsi éviter une duplication inutile) ;- elle n'existe pas car l'origine du risque ne peut être ni définie ni localisée avec précision (c'est le cas de certains risques comme, par exemple, les séismes, les avalanches, les submersions marines...)Néanmoins, comme il est en pratique rare de bénéficier de références stables à des objets externes, la géométrie de l'origine du risque résultera souvent de la duplication de celle de l'objet représentant l'origine du risque.

Included with dataset

No

Feature catalogue citation

• fr-120066022-ca-jdd-67d8213d-0e81-4128-ac7c-e22a9f83d13a

File identifier

fr-120066022-jdd-67d8213d-0e81-4128-ac7c-e22a9f83d13a XML

Metadata language

freFrançais

Character set

8859part1 8859 Part 1

Parent identifier

fr-120066022-sjdd-f174c1cf-3261-4c5a-b75a-4a379352405d fr-120066022-sjdd-f174c1cf-3261-4c5a-b75a-4a379352405d

Hierarchy level

dataset Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2021-06-25T03:51:09.382+02:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006