Alternate title

N_STRUCTURE_GEMA_065

Date (Revision)

2016-04-06

Date (Publication)

2016-04-06

Date (Creation)

2022-02-15

Edition

2

Identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / 1a167497-6c82-4760-936f-88d9cfd5d47b

Status

completed Completed

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Hydrographie

Arborescence thématique de la COVADIS

• Eau/Utilisation Autre

Theme

• gemapi

Theme

• hautes pyrénées

Theme

• milieux aquatiques

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Indiquer comme source :"DDT 65 - date de dernière mise à jour"

Use limitation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

otherRestrictions Other restrictions

Use constraints

license License

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

vector Vector

Denominator

25000

Metadata language

freFrançais

Topic category

• Inland waters
• Farming
• Structure

Description

HAUTES-PYRENEES

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/departement/65

Unique resource identifier

2154

Codespace

EPSG

Geometric object type

surface Surface

Distribution format

• Inconnu ( )

Units of distribution

Accès aux métadonnées

OnLine resource

Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

OnLine resource

Vue XML des métadonnées ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

URL de base des services wms/wfs sur internet

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

URL de base des services wms/wfs sur intranet

Hierarchy level

dataset Dataset

Statement

A chaque secteur obtenu par découpage des communes de la BD-Topo, selon les principaux sous bassins versants, est associé la structure ayant la compétence milieu aquatique, d'une part, et la structure au titre de laquelle intervient un technicien rivière, d'autre part.

Ces deux structures peuvent être identiques ou non.

Sur certains secteurs, un technicien rivière intervient soit au titre de la structure compétente, soit au titre d'une convention entre collectivités.

Le statut du syndicat de l'Alaric est particulier (décret impérial du 29/08/1855), et ne correspond pas à celui d'un EPCI.

Ces informations devront faire l'objet d'actualisation fin 2016/début 2017, pour être conformes à la carte intercommunale sur le département.

Included with dataset

No

Feature catalogue citation

• fr-120066022-ca-jdd-a307c8bd-7607-4233-b3af-5fa6f070071a

File identifier

fr-120066022-jdd-a307c8bd-7607-4233-b3af-5fa6f070071a XML

Metadata language

freFrançais

Character set

utf8 UTF8

Hierarchy level

dataset Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2022-02-15T15:50:16.862+01:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006