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[DDT65] Inventaire des Frayères sur le département des Hautes-Pyrénées, correspondant à la liste 2p de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012

Inventaire, correspondant à la liste n°2p de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012.

La présente cartographie est un document « indicatif », seul l'arrêté cité ci-dessus est opposable.

Inventaire des cours d’eau constituant une zone de reproduction de la faune piscicole (conformément à la description de l'article 1 de l'arrêté préfectoral).

Simple

Alternate title
L_FRAYERE_L2P_L_065
Date (Revision)
2020-07-07
Date (Publication)
2020-07-09
Date (Creation)
2020-07-01
Edition
1
Identifier
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / b234c302-747d-4218-8fd7-e52b991a3c26
Point of contact
  DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)
3 rue Lordat - BP 1349 , TARBES , 65013 ,
Arborescence thématique de la COVADIS
  • Nature Paysage Biodiversité/Inventaire Nature Biodiversité
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Habitats et biotopes
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Répartition des espèces
Keywords
  • données ouvertes
Use limitation
Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
Use limitation
Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Access constraints
otherRestrictions Other restrictions
Use constraints
license License
Other constraints
Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
Denominator
5000
Metadata language
freFrançais
Character set
utf8 UTF8
Topic category
  • Biota
Description
HAUTES-PYRENEES
Geographic identifier
http://id.insee.fr/geo/departement/65
N
S
E
W
thumbnail


Unique resource identifier
2154
Codespace
EPSG
Geometric object type
composite Composite
Distribution format
  • ESRI Shapefile (SHP) ( )

Units of distribution
Accès aux métadonnées
OnLine resource
Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
OnLine resource
Vue XML des métadonnées ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
Units of distribution
Accès aux données
OnLine resource
Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
Units of distribution
Accès aux données
OnLine resource
Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
Hierarchy level
dataset Dataset

Conformance result

Date (Publication)
2010-11-23
Explanation
See the referenced specification
Statement

Donnée réalisée à partir de la couche « Hydro » de la BD TOPO

Dans le département des Hautes Pyrénées, l'arrêté du 17 décembre 2012 « définissant les zones de reproduction de la faune piscicole sur l'ensemble des cours d'eau du département » énumère en son annexe les parties de cours d'eau visées ; il ne comporte pas de document cartographique.

Cet arrêté, élaboré à partir d'inventaires et d'expertises préalables , présente toutefois un certain nombre d'inconvénients dans son utilisation en particulier l'absence de cartographie indicative qui soit au plus proche du texte.

La rédaction de l'annexe à l'arrêté préfectoral utilise quatre modalités distinctes pour la désignation des sections de cours d'eau visés :

• désignation d'un axe hydraulique principal seul, sans mention d'affluents ;

• désignation d'un axe hydraulique principal, avec mention de certains de ses affluents ou sous affluents, identifiés par leurs noms dans la colonne « Observations » de l'annexe ;

• désignation d'un axe hydraulique principal et, de façon générique, l'ensemble de ses affluents ;

• désignation d'un axe hydraulique principal et, de façon générique, l'ensemble de ses affluents et sous-affluents.

Cette structure a orienté la méthode de constitution des couches cartographiques, en une, deux ou trois étapes : sélection de l'axe principal, puis, le cas échéant, de ses affluents et enfin des sous-affluents.

Il a ainsi été constitué 3 couches cartographiques distinctes, référant respectivement à la Liste 1, la Liste 2e et à la Liste 2p, ceci afin d'éviter le fractionnement des sections de cours d'eau en sous-entités multiples.

Included with dataset
No
Feature catalogue citation
  • fr-120066022-ca-jdd-b52c6ae8-5722-4a7d-841a-f767101728f3
File identifier
fr-120066022-jdd-b52c6ae8-5722-4a7d-841a-f767101728f3 XML
Metadata language
freFrançais
Character set
utf8 UTF8
Hierarchy level
dataset Dataset
Hierarchy level name
jeu de données
Date stamp
2020-07-09T15:30:09.529+02:00
Metadata standard name
ISO 19115
Metadata standard version
2003 Cor.1:2006
Point of contact
  DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)
3 rue Lordat - BP 1349 , TARBES , 65013 ,
 
 

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N
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Keywords

Arborescence thématique de la COVADIS
Nature Paysage Biodiversité/Inventaire Nature Biodiversité
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Habitats et biotopes Répartition des espèces

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