Alternate title

09039_POS_20060120

Date (Revision)

2006-01-20

Date (Publication)

2021-01-01

Identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / fr-120066022-orphan-residentifier-92a620ab-14ac-4e58-a168-b9f6a6f4250d

Arborescence thématique de la COVADIS

• Aménagement Urbanisme/Zonages Planification

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Usage des sols

Theme

• pos

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Les données présentées ici n’ont aucune valeur réglementaire et sont mises à disposition en l’état, sans garantie particulière. Les seuls documents réglementairement opposables sont les documents papiers mis à disposition par la collectivité responsable. En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, la DDT de l'Ariège n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, sans recours possible contre la DDT de l'Ariège dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données.

Use limitation

Les données du document d'urbanisme numérique sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit citer le nom de l'organisme fournisseur (DDT de l'Ariège), la date de dernière révision de la donnée et les mentions légales imposées par le producteur du référentiel géographique source (BD Parcellaire de l'IGN).

Use limitation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

otherRestrictions Other restrictions

Use constraints

license License

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Aggregate Datasetindentifier

fr-120066022-jdd-cc09b06a-8f20-4354-93bc-9990f75be160

Association Type

partOfSeamlessDatabase Part of seamless database

Initiative Type

collection Collection

Aggregate Datasetindentifier

fr-120066022-jdd-c733486d-d497-4cdd-8e99-bfeff0631f7a

Association Type

partOfSeamlessDatabase Part of seamless database

Initiative Type

collection Collection

Aggregate Datasetindentifier

fr-120066022-jdd-9a4b3a58-65b0-474d-983b-0db3452f46bb

Association Type

partOfSeamlessDatabase Part of seamless database

Initiative Type

collection Collection

Spatial representation type

vector Vector

Metadata language

freFrançais

Character set

utf8 UTF8

Topic category

• Planning cadastre

Description

LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/commune/09039

Begin date

2006-01-20

End date

2021-01-01

Unique resource identifier

2154

Codespace

EPSG

Distribution format

• ESRI Shapefile (SHP) ( )

Units of distribution

Accès aux métadonnées

OnLine resource

Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

OnLine resource

Vue XML des métadonnées ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Units of distribution

Autres ressources en ligne

OnLine resource

CNIG PLU octobre 2014 ( WWW:LINK-1.0-http--link )

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

URL de base des services wms/wfs sur internet

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

URL de base des services wms/wfs sur intranet

Hierarchy level

dataset Dataset

Statement

Reconstruction par digitalisation à l'écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d'aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du POS. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l'IGN.

File identifier

fr-120066022-ldd-5877c71e-4333-4ac0-a457-1817df5a34d7 XML

Metadata language

freFrançais

Character set

UTF-8 UTF-8

Hierarchy level

dataset Dataset

Hierarchy level name

lot de données

Date stamp

2024-04-04T09:54:34.590+02:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006