fr-120066022-ldd-ddcc720a-e2de-4bca-9937-f3c8126416e7 fre utf8 dataset lot de données DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) 3 rue Lordat - BP 1349 TARBES 65013 ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr pointOfContact 2018-03-15T14:19:09.899+01:00 ISO 19115 2003 Cor.1:2006 2154 EPSG Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Avajan du 28/11/2014 2017-10-19 revision 2018-03-02 publication 0 fr-120066022-ldd-6ce9e6f0-8283-49d4-a117-7008af56413c http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr Numérisation vectorielle du POS d'Avajan (65050), réalisée en décembre 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national pour la dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement. DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) 3 rue Lordat - BP 1349 TARBES 65013 ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr pointOfContact Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication Aménagement Urbanisme/Zonages Planification Arborescence thématique de la COVADIS 2009-04-06 publication amenagement urbain theme planification urbaine theme plan d'urbanisme (inclut plu, pos, paz, pdu) theme données ouvertes Echelle minimum d'utilisation : 1/1500 Echelle maximum d'utilisation : 1/500 Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 65 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données. Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence. Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public. otherRestrictions license Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE fre utf8 planningCadastre AVAJAN http://id.insee.fr/geo/commune/65050 0.4146514832973480224609375 0.3894968330860137939453125 42.83737945556640625 42.856121063232421875 ESRI Shapefile (SHP) Accès aux métadonnées http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-ddcc720a-e2de-4bca-9937-f3c8126416e7 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue HTML des métadonnées sur internet http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-ddcc720a-e2de-4bca-9937-f3c8126416e7 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue XML des métadonnées dataset Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire Image 2007 ; BD Topo axe de la route. Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire. Particularités : * Emplacements Réservés : 2 emplacements réservés répertoriés sur la liste (pièce 4.1) non dessinés sur le plan : ER n°1 : Voie de desserte ?ER n° 2 : calibrage à 10 mètres de la RD 618 sur la traversée de la commune reliant Bordères-Louron à Loudenvielle * Légende : Pas de légende sur le plan (pièce 2.0) * Mise à jour du Droit de Préemption Urbain (DPU): Le droit de préemption urbain,actualisée le 11/03/2011, conformément à la délibération du conseil municipal du 29/11/1996, a été remplacé en octobre 2017, pour prendre en compte de la délibération du Conseil Communautaire, du 27 mars 2017, instituant le droit de préemption urbain sur l'ensemble des zones U et AU des PLU, et des zones U et NA des POS.