Picto-Occitanie
[DDT65] Carte Communale de Tostat du 13/09/2012, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021
Numérisation vectorielle de la carte communale Tostat (65446) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, réalisée en septembre 2012.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
Simple
- Date (Revision)
- 2017-03-29
- Date (Publication)
- 2012-10-11
- Edition
- 0
- Identifier
- http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr / fr-120066022-ldd-232629ac-c49e-4e97-a7dd-2b0b04762f32
- Arborescence thématique de la COVADIS
-
- Aménagement Urbanisme/Zonages Planification
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Usage des sols
- Theme
-
- amenagement urbain
- Theme
-
- planification urbaine
- Theme
-
- plan d'urbanisme (inclut plu, pos, paz, pdu)
- Keywords
-
- données ouvertes
- Use limitation
-
Echelle minimum d'utilisation : 1/1500
Echelle maximum d'utilisation : 1/500
- Use limitation
- Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 65 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données.
- Use limitation
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Use limitation
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
- Access constraints
- otherRestrictions Other restrictions
- Use constraints
- license License
- Other constraints
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Metadata language
- freFrançais
- Character set
- utf8 UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- TOSTAT
- Geographic identifier
- http://id.insee.fr/geo/commune/65446
))
- Unique resource identifier
- 2154
- Codespace
- EPSG
- Distribution format
-
-
ESRI Shapefile (SHP)
(
)
-
ESRI Shapefile (SHP)
(
)
- Units of distribution
- Accès aux métadonnées
- OnLine resource
- Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- OnLine resource
- Vue XML des métadonnées ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Statement
-
Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation SUFL).
Saisie sur BD-Parcellaire 2010 ; BD Topo axe de la route.
Objectifs de production : Mise à disposition de la CC dans le SIG ADS (instructeurs DDT).
QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :
- Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
- Zone peu dense : 1/1500° obligatoire
Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.).
Mars 2017 : prise en compte du Droit de Préemption Urbain (DPU), instauré par délibération du Conseil Municipal du 06/03/2017.
- File identifier
- fr-120066022-ldd-e527c2e3-dac9-4773-b2d4-7cef3ba6e1b0 XML
- Metadata language
- freFrançais
- Character set
- UTF-8 UTF-8
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Hierarchy level name
- lot de données
- Date stamp
- 2022-05-11T08:22:56.438+02:00
- Metadata standard name
- ISO 19115
- Metadata standard version
- 2003 Cor.1:2006
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Spatial extent
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