[DREAL OCCITANIE] Barrages de classe A, B et C en Occitanie
Recensement des barrages en Occitanie, de classe A, B et C. La classe indiquée est :
- soit établie selon le décret n° 2007-1735 du 11 décembre 2007 relatif à la sécurité des ouvrages hydrauliques et au comité technique permanent des barrages et des ouvrages hydrauliques et modifiant le code de l’environnement. Ce classement est amené à évoluer. Les services instructeurs, DREAL pour les ouvrages concédés et DDT(M) pour les ouvrages autorisés seront donc amenés à procéder prochainement au reclassement de ces barrages;
- soit établie selon le décret n°2015-526 du 12 mai 2015.
Cette couche comporte des barrages autorisé, des barrages concédés, ainsi que des barrages recensés.
Simple
- Date (Revision)
- 2023-03-02T09:47:49
- Date (Publication)
- 2017-07-27
- Date (Creation)
- 2017-07-26
- OPENDATA
-
- données ouvertes
- open data
- Plateforme Occitanie - mots clés géo
-
- OCCITANIE
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Hydrographie
- Domaines
-
- PUBLIC
- DREAL
- N_OUVRAGE
- Domaines
-
- PUBLIC
- DREAL
- N_OUVRAGE
- Domaines
-
- N_OUVRAGE
- DREAL
- PUBLIC
- Use limitation
- Aucune condition d'accès ne s'applique. Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (a minima le nom du producteur) et la date de sa dernière mise à jour
- Access constraints
- Other restrictions
- Other constraints
- Pas de restriction d’accès public selon INSPIRE
Resource constraints
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 10000
- Metadata language
- fre
- Character set
- 8859 Part 1
- Topic category
-
- Inland waters
- Description
- OCCITANIE
- Reference system identifier
- EPSG / RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154) / 7.4
- Distribution format
-
-
ZIP
(
)
-
ZIP
(
)
- OnLine resource
-
r_barrages_siouh_p_r76
(
OGC:WMS-1.1.1-http-get-map
)
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- OnLine resource
-
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(
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)
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- OnLine resource
- Attributs barrages ( WWW:LINK-1.0-http--link )
- OnLine resource
- Accès au téléchargement des données ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- OnLine resource
- Accès à la visualisation des données ( WWW:LINK-1.0-http--link )
- OnLine resource
- Accès au lien ATOM de téléchargement ( WWW:LINK-1.0-http--link )
- Hierarchy level
- Dataset
Domain consistency
Conformance result
- Date (Publication)
- 2010-11-23
- Explanation
- cf. la spécification citée
- Pass
- Yes
Conformance result
- Date (Publication)
- 2010-05-03
- Explanation
- cf. la spécification citée
- Pass
- No
- Statement
- Données et géométries issues de la base SIOUH (base de données métier des services de contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques) après vérification de l’emplacement. Données en date du 21-02-2023.
- Feature catalogue citation
- Feature catalogue citation
- File identifier
- 3fa2c4a3-a3e9-4fa6-a625-79fe7b2e0283 XML
- Metadata language
- fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2023-03-02T09:48:53
- Metadata standard name
- ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
- 1.0