Bassin versant dédié à un usage particulier en Haute-Garonne
23/01/2012
Sous-Bassin versant spécifique [autre appellation : « bassin versant d'usage »] situé en amont d'un point remarquable
Surface d'alimentation d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau. Le bassin versant se définit comme l'aire de collecte des eaux, considérée à partir d'un exutoire : elle est limitée par le contour à l'intérieur duquel toutes les eaux s'écoulent en surface et en souterrain vers cet exutoire. Ses limites sont les lignes de partage des eaux.
En plus des bassins versants définis dans le référentiel BD Carthage sur la base des zones hydrographiques de référence, les procédures (exemple des bassins de contrôle définis par les protocoles sécheresse) ou les besoins propres des services (exemple des bassins versants de rivière ou des bassins versants à l'amont d'une prise d'eau) peuvent amener ceux-ci à créer des sous-bassins versants dédiés, dénommés « bassins versants spécifiques » ou « bassins versants d'usage » associés à des points particuliers. Ce sont ces sous-bassins qui sont décrits dans cette couche.
Simple
- Alternate title
- N_BV_USAGE_ZINF_S_031
- Date (Revision)
- 2017-02-28
- Date (Publication)
- 2017-10-05
- Date (Creation)
- 2012-01-23
- Edition
- 1
- Identifier
- http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / accdc465-1111-421d-8bc4-f8e9c013d6e8
Cité Administrative - 2 Bd Armand Duportal - BP 70001
Bât A
2 Bd Armand Duportal
BP 70001
, Toulouse , 31074 , France0561585445
http://www.haute-garonne.gouv.fr/
Cité Administrative - 2 Bd Armand Duportal - BP 70001
2 Bd Armand Duportal
, TOULOUSE , 31074 ,0561585445
http://www.haute-garonne.gouv.fr/
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Hydrographie
- Arborescence thématique de la COVADIS
-
- Eau/Utilisation Autre
- Theme
-
- données ouvertes
- Keywords
-
- données ouvertes
- Use limitation
- Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.
- Use limitation
- Utilisation libre sous réserve de citer "DDT 31" comme source de données et d'indiquer la date de mise à jour des données.
- Use limitation
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
- Access constraints
- otherRestrictions Other restrictions
- Use constraints
- license License
- Other constraints
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Spatial representation type
- vector Vector
- Denominator
- 250000
- Metadata language
- freFrançais
- Character set
- 8859part15 8859 Part 15
- Topic category
-
- Inland waters
- Farming
- Structure
- Description
- HAUTE-GARONNE
- Geographic identifier
- http://id.insee.fr/geo/departement/31
- Unique resource identifier
- 2154
- Codespace
- EPSG
- Geometric object type
- surface Surface
- Distribution format
-
-
MapInfo TAB
(
)
-
MapInfo TAB
(
)
- Units of distribution
- Accès aux métadonnées
- OnLine resource
- Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- OnLine resource
- Vue XML des métadonnées ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Units of distribution
- Accès aux données
- OnLine resource
- Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Units of distribution
- Accès aux données
- OnLine resource
- Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Units of distribution
- URL de base des services wms/wfs
- OnLine resource
- URL de base des services wms/wfs sur internet
- Units of distribution
- URL de base des services wms/wfs
- OnLine resource
- URL de base des services wms/wfs sur intranet
- Hierarchy level
- dataset Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2013-01-01
- Statement
- Généralement assemblage des zones hydro concernés de la BDCarthage, avec numérisation d'après fond scanné en cas de zones hydro partielles
- Included with dataset
- No
- Feature catalogue citation
- File identifier
- fr-120066022-jdd-77cfdc4b-569e-4c29-9f09-90c7edd3b83c XML
- Metadata language
- freFrançais
- Character set
- ISO-8859-15 ISO-8859-15
- Parent identifier
- fr-120066022-sjdd-a87244be-7a53-469c-86f3-d07ac3d92c68 fr-120066022-sjdd-a87244be-7a53-469c-86f3-d07ac3d92c68
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Hierarchy level name
- jeu de données
- Date stamp
- 2021-09-28T16:43:55.960+02:00
- Metadata standard name
- ISO 19115
- Metadata standard version
- 2003 Cor.1:2006
Cité Administrative - 2 Bd Armand Duportal - BP 70001
Bât A
2 Bd Armand Duportal
BP 70001
, Toulouse , 31074 , France0561585445
http://www.haute-garonne.gouv.fr/