Alternate title

N_TERRAIN_ECO_S_081

Date (Revision)

2024-10-05

Date (Publication)

2024-10-04

Date (Creation)

2024-06-06

Edition

6

Identifier

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / fcf4923a-5b08-4786-ac7d-eddc3b2e4f7c

Status

completed Completed

Arborescence thématique de la COVADIS

• Aménagement Urbanisme/Zonages Aménagement

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Lieux de production et sites industriels

Theme

• données ouvertes

Theme

• terrain

Theme

• vocation économique

Use limitation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Use limitation

Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (DDT81) et la date de dernière révision.

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

otherRestrictions Other restrictions

Use constraints

license License

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

vector Vector

Denominator

1000

Metadata language

freFrançais

Character set

utf8 UTF8

Topic category

• Planning cadastre
• Structure

Description

TARN

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/departement/81

Unique resource identifier

2154

Codespace

EPSG

Geometric object type

surface Surface

Distribution format

• ESRI Shapefile (SHP) ( )

Units of distribution

Accès aux métadonnées

OnLine resource

Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

OnLine resource

Vue XML des métadonnées ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Units of distribution

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Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Units of distribution

Accès aux données

OnLine resource

Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

URL de base des services wms/wfs sur internet

Units of distribution

URL de base des services wms/wfs

OnLine resource

URL de base des services wms/wfs sur intranet

Hierarchy level

dataset Dataset

Statement

Données remises à jour lorsque nécessaire.

Les terrains sont digitalisés à partir du cadastre de l'IGN. Cette donnée est ensuite validée par consultation :

- de la BD Orthophoto de l'IGN;

- des demandes de permis d'aménager (lorsque le plan des terrains est fourni à la demande);

- des panneaux d'information installés aux entrées des sites;

- des plans fournis par les aménageurs.

La surface des terrains est renseignée automatiquement par traitement SIG. Le statut du terrain est renseigné soit à partir des observations de la photo aérienne soit suite à une validation sur site.

Données produites par le Bureau Systèmes d'Information Géographique de la DDT 81.

Included with dataset

No

Feature catalogue citation

• fr-120066022-ca-jdd-80dac202-a587-4f1e-9113-7dd53f5adf85

File identifier

fr-120066022-jdd-80dac202-a587-4f1e-9113-7dd53f5adf85 XML

Metadata language

freFrançais

Character set

UTF-8 UTF-8

Hierarchy level

dataset Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2024-10-07T09:15:03.417+02:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006