Dans le cadre de son engagement dans le Plan national pour la science ouverte, le BRGM met à disposition sur son portail InfoTerre la Banque du Sous-Sol (BSS) en accès gratuit.

Cette action s’inscrit dans le cadre de la nouvelle politique du BRGM en matière d'ouverture des données et des connaissances, qui évolue pour tenir compte du contexte réglementaire sur l’accès, la diffusion et la réutilisation des données publiques en France et en Europe. Le service géologique national s’engage en particulier dans le Plan national pour la science ouverte.

La BSS recense les fiches signalétiques de l'ensemble des ouvrages de la BSS (plus de 800.000 ouvrages décrits, associés à plus de 2.000.000 de pages de documents techniques). La Banque de données du Sous-Sol (BSS) contient des informations brutes géologiques et techniques relatives à des ouvrages souterrains : localisation, objet, description géologique, équipement technique des forages. Les informations mises à la disposition du public dans les documents de la Banque du Sous-Sol (BSS), sont communiquées par des tiers dans le cadre des dispositions prévues par le Code Minier (art. 131 à 136).

Par ailleurs, on voudra bien noter qu’étant donné la grande quantité de documents rendus accessibles, on peut se trouver en présence de documents inappropriés (illisibles, mal positionnés, non strictement techniques, etc...). Dans cette éventualité, l'usager voudra bien nous faire connaître les anomalies qu'il aura rencontrées. L'équipe BSS traitera ces anomalies en priorité.

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