fr-120066022-jdd-a8646fb8-bb68-4286-81aa-a1f0256768bd Français fr-120066022-sjdd-7926dbf2-76cf-4f1f-984d-0496a12bbd8e jeu de données DDTM 34 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault) 0434466207 DDTM 34 / Mission Connaissance, Etude et Prospective / pôle Administration et Valorisation des Données Bâtiment Ozone, 181 Place Ernest Granier CS 60 556 Montpellier cedex 02 34064 ddtm-sig@herault.gouv.fr http://www.herault.gouv.fr/ 2026-06-20T23:09:16 ISO 19115 2003 Cor.1:2006 2154 EPSG Périmètre de PPR Mouvement de Terrain dans l'Hérault N_PERIMETRE_PPRMT_S_034 2026-06-20T23:09:16 2022-04-27 2014-10-10 1 1fd4b7ea-9d5f-4bfb-bbe0-9f03a5379fa6 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr https://catalogue.picto-occitanie.fr/geonetwork/srv/fr-120066022-jdd-a8646fb8-bb68-4286-81aa-a1f0256768bd Table des périmètres identifiés lors de l'étude d'un plan de prévention des risques "Mouvement de terrain". Cette table contient au minimum les périmètres prescrits pour les PPRMT à l'état prescrit et les périmètres prescrits et d'exposition aux risques pour les PPRMT approuvés. DDTM 34 (Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault) 0434466207 DDTM 34 / Mission Connaissance, Etude et Prospective / pôle Administration et Valorisation des Données Bâtiment Ozone, 181 Place Ernest Granier CS 60 556 Montpellier cedex 02 34064 ddtm-sig@herault.gouv.fr http://www.herault.gouv.fr/ Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 Risque/Zonages Risque naturel Arborescence thématique de la COVADIS 2009-04-06 hérault plan de prévention des risques naturels risque données ouvertes N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL DREAL DDTM34 PUBLIC VISUALISEUR_PPRN Domaines 2026-08-13 geonetwork.thesaurus.external.theme.prodige - Conditions concernant les services ministériels : néant - Conditions concernant le public : - Conditions concernant les services ministérielsLes données relatives aux plans de prévention des risques naturels étant concernées par l'annexe III de la directive INSPIRE (thème 12 : « Zones de risque naturel », thème 4 :« Usage des sols ») leur diffusion sous forme électronique sur internet est obligatoire.Toute production issue d'une utilisation de ces données devra mentionner les mentions légales imposées par le producteur du ou des référentiels géographiques, source de la géométrie (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit de propriété intellectuelle.- Conditions concernant le publicLes données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit mentionner les mentions légales imposées par le producteur du ou des référentiels géographiques source (à préciser localement au moment du catalogage selon le référentiel utilisé - cf. B.5 du standard COVADIS) par respect du droit de propriété intellectuelle ainsi que le nom de l'organisme fournisseur. Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public. Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE 10000 Français planningCadastre geoscientificInformation HERAULT http://id.insee.fr/geo/departement/34 4.19381952 2.54008460 43.21280289 43.97068024 false ESRI Shapefile (SHP) Accès aux métadonnées http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-a8646fb8-bb68-4286-81aa-a1f0256768bd WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue HTML des métadonnées sur internet https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-a8646fb8-bb68-4286-81aa-a1f0256768bd WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue XML des métadonnées https://telechargement.picto-occitanie.fr/download/fr-120066022-jdd-a8646fb8-bb68-4286-81aa-a1f0256768bd WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Accès au téléchargement des données https://catalogue.picto-occitanie.fr/geosource/consultationWMS?IDT=57253016 WWW:LINK-1.0-http--link Accès à la visualisation des données MAP https://catalogue.picto-occitanie.fr/api/data/fr-120066022-jdd-a8646fb8-bb68-4286-81aa-a1f0256768bd?srs=EPSG:4326 WWW:DOWNLOAD:application/vnd.geo+json API Geojson API au format geojson Autres ressources en ligne http://geostandards.developpement-durable.gouv.fr/afficherPageStandard.do?id=15 WWW:LINK-1.0-http--link Standard de données COVADIS : Plan de prévention des risques PPRN PPRT Accès aux données https://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=1fd4b7ea-9d5f-4bfb-bbe0-9f03a5379fa6&dataType=dataset WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet Accès aux données https://atom.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=1fd4b7ea-9d5f-4bfb-bbe0-9f03a5379fa6&dataType=dataset WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet URL de base des services wms/wfs https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38010/1fd4b7ea-9d5f-4bfb-bbe0-9f03a5379fa6.internet.map URL de base des services wms/wfs sur internet URL de base des services wms/wfs https://ogc.geo-ide.e2.rie.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_38010/1fd4b7ea-9d5f-4bfb-bbe0-9f03a5379fa6.intranet.map URL de base des services wms/wfs sur intranet N_PERIMETRE_PPRN_AAAANNNN_S 2014-07-03 Cette classe décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d'un PPRMT. Les périmètres ainsi définis ont un caractères officiel et produisent leurs effets à compter d'une date définie. - Périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPRMT. - Périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRMT approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT). - Périmètre d'étude correspondant à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas. 28/11/2014 Correction erreur nom attribut DATEFINAL devient DATEFINVAL 01/03/2017 Passage au format Shape 20/02/2020 Correction type PPR Multialéa pour la procédure 20040018 Mosson amont afin d'intégrer le PPRMT de Vailhauquès qui avait été enregistré par erreur comme un PPRNT à part avec le code Gaspar 20000006 28/02/2020 Séparation en 2 entités du PPRMT de Ceyras secteur Falaise et Peyrigoule avec 2 numéros Gaspar différents. 07/04/2022 Correction des dates de validité (remplacement de la date de prescription par la date d'approbation) 12/01/2023 Rajout du périmètre Mosson_Amont dont l'attribut existait dans la table mais l'objet était manquant. N_PERIMETRE_PPRN_AAAANNNN_S 2014-07-03 N_PERIMETRE_PPRN_AAAANNNN_S