fr-120066022-jdd-aa8eb588-9ec1-452d-a5db-e4694fab162d fre ISO-8859-15 fr-120066022-sjdd-531af44b-bb32-4f38-9f76-bbe391b79269 dataset jeu de données DDT 81 (Direction Départementale des Territoires du Tarn) 0581275001 0581275006 19 rue de Ciron ALBI CEDEX 9 81013 FRANCE ddt-sctu-pcte-bsig@tarn.gouv.fr http://www.tarn.gouv.fr/ Du lundi au vendredi de 09H15 à 11H30 et de 14H00 à 16H00 pointOfContact 2024-11-15T11:30:37.266+01:00 ISO 19115 2003 Cor.1:2006 point 2154 EPSG Plan d'eau douce par son centroïde - Tarn N_PLAN_EAU_P_081 2024-06-17 revision 2016-07-01 publication 2013-08-21 creation 38 ca0d327b-7da7-480b-b045-f1f76750ca29 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre de situations communément appelée lac, retenue, étang, gravière, carrière ou marais.(Définition donnée par le Sandre). Par convention ne sont pas inclus dans la présente couche les plans d'eau correspondant à des gravières ou des carrières pendant la période où elles relèvent du code minier. Les plans d'eau sont décrits par leur(s) usage(s) selon une typologie des usages prédéfinie. Par convention, pour souci de cohérence avec Cascade, la typologie « pisciculture » s'applique, quelles que soient les espèces produites, à un usage du plan d'eau relevant : - soit de la réglementation sur les ICPE (rubrique 2130 du décret 206-942 du 27 juillet 2006) lorsqu'il y nourrissage régulier et production supérieure à 20T /an; - soit de l'article L431-6 du Code de l'environnement et de la police de l'eau (rubrique 3.2.7.0 du décret 206-881 du 17 juillet 2006) s'il n'y a pas nourrissage régulier ou production inférieure à 20T/an. Sont répertoriés les plans d'eau de plus de 1000 m² et quelques exceptions correspondant à des plans d'eau faisant l'objet d'un dossier loi sur l'eau. Une couche similaire N_PLAN_EAU_S (#48) décrit les emprises des plans d'eau. onGoing DDT 81 (Direction Départementale des Territoires du Tarn) 0581275001 0581275006 19 rue de Ciron ALBI CEDEX 9 81013 FRANCE ddt-sctu-pcte-bsig@tarn.gouv.fr http://www.tarn.gouv.fr/ Du lundi au vendredi de 09H15 à 11H30 et de 14H00 à 16H00 owner DDT 81 (Direction Départementale des Territoires du Tarn) - SCTU ddt-sctu@tarn.gouv.fr owner Direction Départementale des Territoires du Tarn - SERES 0581275001 Direction Départementale des Territoires du Tarn Service Eau, Risques, Environnement et Sécurité 19 Rue du Ciron - 81013 ALBI Cedex 9 Albi 81013 France ddt-seres@tarn.gouv.fr http://www.tarn.gouv.fr/ owner notPlanned http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/thumbnail/org_38102/1608388.jpg vignette image/jpeg Hydrographie GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication Eau/Masse d'eau Arborescence thématique de la COVADIS 2009-04-06 publication tarn theme données ouvertes theme eau theme geoidecarto theme plans d'eau theme - Conditions concernant le public : Aucune restriction - Conditions concernant les services ministériels : néant Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (DDT81) et la date de dernière révision. 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