fr-120066022-jdd-ca179478-df13-4e0c-944e-d01aabd57a2d fre utf8 dataset jeu de données DDT 12 (Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron) 0565755000 0565754812 9, rue de Bruxelles Bourran Rodez 12033 France ddt-mact@aveyron.gouv.fr pointOfContact 2017-08-09T17:29:45.077+02:00 ISO 19115 2003 Cor.1:2006 surface 2154 EPSG Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention des risques miniers (PPRM) du Bassin de Decazeville N_ZONE_ALEA_PPRM_20120002_S_012 2017-08-09 revision 2017-08-09 publication 2017-06-19 creation 1 1d0f6116-ed55-46c1-bd53-1755d34adfa9 http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRM. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. Chaque zone exposée à un ou plusieurs aléas miniers existant dans ce jeu de données géographiques est liée à l'aide de son code GASPAR. DDT 12 (Direction Départementale des Territoires de l'Aveyron) 0565755000 0565754812 9, rue de Bruxelles Bourran Rodez 12033 France ddt-mact@aveyron.gouv.fr pointOfContact Risque/Risque minier Arborescence thématique de la COVADIS 2009-04-06 publication Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication aléa theme aménagement theme minier theme prévention theme risque theme données ouvertes Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence. Toute production issue d'une utilisation de ces données devra mentionner: - le nom de l'organisme fournisseur, - les mentions légales imposées par le producteur de la carte ou du référentiel géographique, source de la géométrie par respect du droit de propriété intellectuelle. Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public. otherRestrictions license Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE vector 2000 fre utf8 planningCadastre geoscientificInformation 2.323482990264892578125 2.194549560546875 44.474018096923828125 44.6354827880859375 false ESRI Shapefile (SHP) Accès aux métadonnées http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-ca179478-df13-4e0c-944e-d01aabd57a2d WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue HTML des métadonnées sur internet http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-jdd-ca179478-df13-4e0c-944e-d01aabd57a2d WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue XML des métadonnées Accès aux données http://atom.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/atomArchive/GetResource?id=1d0f6116-ed55-46c1-bd53-1755d34adfa9&dataType=dataset WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet Accès aux données http://atom.geo-ide.application.i2/atomArchive/GetResource?id=1d0f6116-ed55-46c1-bd53-1755d34adfa9&dataType=dataset WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via intranet URL de base des services wms/wfs http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37964/1d0f6116-ed55-46c1-bd53-1755d34adfa9.internet.map URL de base des services wms/wfs sur internet URL de base des services wms/wfs http://ogc.geo-ide.application.i2/wxs?map=/opt/data/carto/geoide-catalogue/1.4/org_37964/1d0f6116-ed55-46c1-bd53-1755d34adfa9.intranet.map URL de base des services wms/wfs sur intranet dataset Règlement (UE) No 1088/2010 2010-11-23 publication See the referenced specification Les aléas dits de synthèse sont élaborés à partir de la superposition de l'ensemble des aléas des différents risques miniers à partir des données d'aléas établies par GEODERIS. Un découpage par zone de superposition permet alors d'extraire chacune des zones géographiques du PPRM soumises à un ou plusieurs aléas. Chaque zone exposée, éventuellement redécoupée, est alors décrite par un enregistrement dans cette ressource. Les données informatives proviennent des dossiers d'arrêt de travaux de CdF (charbonnages de France), pour leurs concessions. Pour les autres titres, les données sont issues du traitement de différentes sources d'archives par l'INERIS validées par des observations et levés de terrain. Le résultat a été validé par GEODERIS. Mise au standard COVADIS par Ageos puis Pyrénées Cartographie.