Alternate title

L_IDENT_COURS_EAU_L_081

Date (Revision)

2024-12-09

Date (Publication)

2018-03-23

Date (Creation)

2018-01-15

Edition

45

Identifier

http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2 / 6069a50f-23cf-430f-8645-27263ea159c0

Status

onGoing On going

Maintenance and update frequency

annually Annually

Maintenance note

C’est un outil de connaissance évolutif mis à jour annuellement en septembre.

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Hydrographie

Arborescence thématique de la COVADIS

• Eau/Masse d'eau

Theme

• cartographie des cours d’eau

Theme

• cours d'eau

Theme

• données ouvertes

Theme

• hydrographies

Theme

• loi sur l'eau

Theme

• police de l'eau

Theme

• écoulement

Use limitation

Les données fournies ne sont pas exhaustives sur le périmètre du département.

Use limitation

Utilisation libre sous réserve de mentionner la source (DDT81) et la date de dernière révision.

Use limitation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence

Use limitation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

otherRestrictions Other restrictions

Use constraints

license License

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Spatial representation type

vector Vector

Denominator

5000

Metadata language

freFrançais

Character set

utf8 UTF8

Topic category

• Inland waters

Description

TARN

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/departement/81

Unique resource identifier

2154

Codespace

EPSG

Geometric object type

curve Curve

Distribution format

• ESRI Shapefile (SHP) ( )

Units of distribution

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OnLine resource

Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

OnLine resource

Vue XML des métadonnées ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

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Autres ressources en ligne

OnLine resource

Site de l'Etat dans le Tarn ( WWW:LINK-1.0-http--link )

Article internet sur la démarche mise en oeuvre pour la cartographie des cours d'eau

OnLine resource

Cartographie des cours d'eau en ligne ( WWW:LINK-1.0-http--link )

Carte web dynamique des cours d'eau dans le Tarn

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Téléchargement simple (Atom) du jeu et des documents associés via internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )

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Hierarchy level

dataset Dataset

Statement

Ce référentiel hydrographique départemental s’appuie :

- sur un traitement informatique utilisant la BD TOPO, le SCAN 25-Topo de l'IGN et la BD TOPAGE,

- sur un travail de terrain concerté avec l’ensemble des acteurs de l’eau.

La notion de cours d'eau est définie par l'article L. 215-7-1 du code de l'environnement :

« Constitue un cours d'eau un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à l'origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant la majeure partie de l'année.

L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. »

CHAMPS DISPONIBLES :

- GID : champ numérique incrément automatique

- IDCE : identifiant unique constant dans le temps

format : idce81XXXXX avec XXXXX de 00001 à 99999

- NOM_BDTOPO : Nom issu de la BDTOPO

Valeurs possibles :

Nom du cours d'eau BDTOPO

NR : non renseigné par la BDTOPO

Vide en cas de modification d'objet

- TYPE _ECOUL : Type d'écoulement

Valeurs possibles :

Cours d'eau

Cours d'eau couvert

Canal ou bras artificiel

Inexistant

Non cours d'eau

Included with dataset

No

Feature catalogue citation

• fr-120066022-ca-jdd-d489a661-11da-4f1d-b6da-84f6043e8c0d

File identifier

fr-120066022-jdd-d489a661-11da-4f1d-b6da-84f6043e8c0d XML

Metadata language

freFrançais

Character set

UTF-8 UTF-8

Hierarchy level

dataset Dataset

Hierarchy level name

jeu de données

Date stamp

2024-12-10T02:11:58.383+01:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006