Picto-Occitanie
Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Tournay du 09/11/2010
Numérisation vectorielle du PLU de Tournay (65447), réalisée en janvier 2011.
Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
Simple
- Date (Revision)
- 2011-03-11
- Date (Publication)
- 2011-03-15
- Edition
- 0
- Identifier
- http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr / fr-120066022-ldd-4df4243e-2574-4944-89be-a891a8e363f6
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Usage des sols
- Arborescence thématique de la COVADIS
-
- Aménagement Urbanisme/Zonages Planification
- Theme
-
- amenagement urbain
- Theme
-
- planification urbaine
- Theme
-
- plan d'urbanisme (inclut plu, pos, paz, pdu)
- Keywords
-
- données ouvertes
- Use limitation
-
Echelle minimum d'utilisation : 1/1500
Echelle maximum d'utilisation : 1/500
- Use limitation
- Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 65 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données.
- Use limitation
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
- Use limitation
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
- Access constraints
- otherRestrictions Other restrictions
- Use constraints
- license License
- Other constraints
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Metadata language
- freFrançais
- Character set
- utf8 UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- TOURNAY
- Geographic identifier
- http://id.insee.fr/geo/commune/65447
))
- Unique resource identifier
- 2154
- Codespace
- EPSG
- Distribution format
-
-
ESRI Shapefile (SHP)
(
)
-
ESRI Shapefile (SHP)
(
)
- Units of distribution
- Accès aux métadonnées
- OnLine resource
- Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- OnLine resource
- Vue XML des métadonnées ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Statement
-
Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL).
Saisie sur BD-Parcellaire image 2007 ; BD Topo axe de la route.
Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT).
QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :
- Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
- Zone peu dense : 1/1500° obligatoire
Les limites communales ont été importées de la BD-Parcellaire.
Particularités :
* Zonage :
le chemin de fer dans sa partie Nord jusqu'à la zone UI, n'est pas inclus dans le zonage. Lors de la numérisation, cette zone n'a donc pas de type ; la destination dominante est renseignée à "autre" (code99).
* Espaces Boisés Classés (EBC) :
Lors de la numérisation du PLU de Tournay (révision du 09/11/2010), les espaces boisés classés avaient été oubliés.
La table EBC a été actualisée en mars 2011.
* Le 26/07/2018, la couche zonage a été modifiée, pour traiter les zones multi-parties et les transformer en zones simples.
- File identifier
- fr-120066022-ldd-1f20ac0f-dac6-4cbb-bbdd-fb0547c526b4 XML
- Metadata language
- freFrançais
- Character set
- utf8 UTF8
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Hierarchy level name
- lot de données
- Date stamp
- 2018-07-31T15:55:00.324+02:00
- Metadata standard name
- ISO 19115
- Metadata standard version
- 2003 Cor.1:2006
Overviews
Spatial extent
Provided by
