fr-120066022-ldd-30888b90-d4a2-4831-9c20-0c4c05c5d175 fre utf8 dataset lot de données DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) 3 rue Lordat - BP 1349 TARBES 65013 ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr pointOfContact 2018-12-11T11:24:56.355+01:00 ISO 19115 2003 Cor.1:2006 2154 EPSG [DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Argelès-Gazost du 25/01/2013 2013-02-27 revision 2017-10-05 publication 0 fr-120066022-ldd-4b9f2be4-bea6-42ce-a4a2-2219dff320b3 http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr Numérisation vectorielle du PLU d'Argelès-Gazost (65025), actualisée en février 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement. DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) 3 rue Lordat - BP 1349 TARBES 65013 ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr pointOfContact Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication Aménagement Urbanisme/Zonages Planification Arborescence thématique de la COVADIS 2009-04-06 publication données ouvertes Echelle minimum d'utilisation : 1/1500 Echelle maximum d'utilisation : 1/500 Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 65 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données. Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public. otherRestrictions license Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE fre utf8 planningCadastre ARGELES-GAZOST http://id.insee.fr/geo/commune/65025 -0.081625998020172119140625 -0.111372001469135284423828125 42.997379302978515625 43.016895294189453125 ESRI Shapefile (SHP) Accès aux métadonnées http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-30888b90-d4a2-4831-9c20-0c4c05c5d175 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue HTML des métadonnées sur internet http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-30888b90-d4a2-4831-9c20-0c4c05c5d175 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue XML des métadonnées dataset Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2007 ; BD Topo axe de la route. Objectifs de production : Mise à disposition dU PLU dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Particularités : Les zones de risque mentionnées sur le document graphique papier (pièce 4.1) ne sont pas numérisées. La zone de danger liée aux canalisations de transport de matières dangereuses n'est pas numérisée. * Mise à jour du Droit de Préemption Urbain (DPU) (actualisation intégrée le 11/03/2011) : Prise en compte du droit de préemption urbain approuvé par délibération en date du 03/11/2010 (initialement non saisi). * 11/12/2018 : Couche PRESCRIPTION_SURF, correction d'une erreur géométrique + reprise de l'ER7 (447587.4/6217425.4)