fr-120066022-ldd-63f5e7b9-e16f-442b-9ba9-c328ed565abd fre utf8 dataset lot de données DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) 3 rue Lordat - BP 1349 TARBES 65013 ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr pointOfContact 2020-01-21T13:28:55.225+01:00 ISO 19115 2003 Cor.1:2006 2154 EPSG [DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Campan approuvé le 17/10/2008, dernière mise à jour du 30/09/2019 2012-11-16 revision 2012-11-22 publication 0 fr-120066022-ldd-96fb8395-ccde-4abe-a5a1-16f0379776e0 http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr Numérisation vectorielle du PLU de Campan (65123), réalisée en novembre 2012 et actualisée en janvier 2020 Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement. DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) 3 rue Lordat - BP 1349 TARBES 65013 ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr pointOfContact Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication Aménagement Urbanisme/Zonages Planification Arborescence thématique de la COVADIS 2009-04-06 publication amenagement urbain theme planification urbaine theme plan d'urbanisme (inclut plu, pos, paz, pdu) theme données ouvertes Echelle minimum d'utilisation : 1/1500 Echelle maximum d'utilisation : 1/500 Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 65 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données. Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public. otherRestrictions license Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE fre utf8 planningCadastre CAMPAN http://id.insee.fr/geo/commune/65123 0.3126432895660400390625 0.139534175395965576171875 42.87058258056640625 43.02680206298828125 ESRI Shapefile (SHP) Accès aux métadonnées http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-63f5e7b9-e16f-442b-9ba9-c328ed565abd WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue HTML des métadonnées sur internet http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-63f5e7b9-e16f-442b-9ba9-c328ed565abd WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue XML des métadonnées dataset Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation et SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2007 ; BD Topo axe de la route. Une étude comparative de la BD-Parcellaire et du PCI vecteur a montré des écarts de quelques mètres à certains endroits de la commune : l'utilisation des données implique la connaissance des modalités de saisie. Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire. Particularités : Toutes les pages de garde des documents papier de la révision simplifiée du 02/07/2010 mentionnent "Enquête Publique". Cette information ne devrait pas apparaître sur un document opposable. Cette remarque vaut également pour la modification approuvée en date du 09/05/2012. Intégration de la mise à jour du 14/02/2019: Mise à jour des Servitudes d'Utilité Publique (SUP) : inscription d'une nouvelle servitude de type AC1 Intégration de la mise à jour du 30/09/2019 : SUP AS1