Plan local d'urbanisme de LE PUCH
Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).
Simple
- Alternate title
- 09237_PLU_20120524
- Date (Revision)
- 2012-05-24
- Date (Publication)
- 2017-10-07
- Identifier
- http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr / fr-120066022-orphan-residentifier-722e248f-976d-4b8f-b0fe-e27246d10e4b
Point of contact
DDT 09 (Direction Départementale des Territoires de l'Ariège)
0561024747
http://www.ariege.gouv.fr/
10 rue des Salenques - BP 10102
,
FOIX CEDEX
,
09007
,
FRANCE
0561024700
0561024747
http://www.ariege.gouv.fr/
- Arborescence thématique de la COVADIS
-
- Aménagement Urbanisme/Zonages Planification
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Usage des sols
- Theme
-
- plu
- Keywords
-
- données ouvertes
- Use limitation
- Les données présentées ici n’ont aucune valeur réglementaire et sont mises à disposition en l’état, sans garantie particulière. Les seuls documents réglementairement opposables sont les documents papiers mis à disposition par la collectivité responsable. En dépit des efforts et diligences mis en œuvre pour en vérifier la fiabilité, la DDT de l'Ariège n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, sans recours possible contre la DDT de l'Ariège dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données.
- Use limitation
- Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence.
- Use limitation
- Les données du document d'urbanisme numérique sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit citer le nom de l'organisme fournisseur (DDT de l'Ariège), la date de dernière révision de la donnée et les mentions légales imposées par le producteur du référentiel géographique source (BD Parcellaire de l'IGN).
- Use limitation
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
- Access constraints
- otherRestrictions Other restrictions
- Use constraints
- license License
- Other constraints
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Aggregate Datasetindentifier
- fr-120066022-jdd-42bb7a1b-c14c-4ed8-b9ae-f110db3f66ea
- Association Type
- partOfSeamlessDatabase Part of seamless database
- Initiative Type
- collection Collection
- Aggregate Datasetindentifier
- fr-120066022-jdd-56d8db43-20a8-467a-9b38-69c2d7cb5923
- Association Type
- partOfSeamlessDatabase Part of seamless database
- Initiative Type
- collection Collection
- Spatial representation type
- vector Vector
- Metadata language
- freFrançais
- Character set
- utf8 UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- LE PUCH
- Geographic identifier
- http://id.insee.fr/geo/commune/09237
N
S
E
W
- Unique resource identifier
- 2154
- Codespace
- EPSG
- Distribution format
-
-
ESRI Shapefile (SHP)
(
)
-
ESRI Shapefile (SHP)
(
)
- Units of distribution
- Accès aux métadonnées
- OnLine resource
- Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- OnLine resource
- Vue XML des métadonnées ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Units of distribution
- Autres ressources en ligne
- OnLine resource
- CNIG PLU octobre 2014 ( WWW:LINK-1.0-http--link )
- Units of distribution
- Accès aux données
- OnLine resource
- Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Units of distribution
- Accès aux données
- OnLine resource
- Téléchargement simple (Atom) du lot et des documents associés via intranet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Units of distribution
- URL de base des services wms/wfs
- OnLine resource
- URL de base des services wms/wfs sur internet
- Units of distribution
- URL de base des services wms/wfs
- OnLine resource
- URL de base des services wms/wfs sur intranet
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Statement
- Reconstruction par digitalisation à l'écran des zones réglementés, des prescriptions surfaciques (emplacements réservés et espaces boisés classés) et/ou des informations surfaciques (périmètres de droit de préemption urbain et zones d'aménagement différé) qui figurent sur les documents graphiques du PLU. La numérisation suit les prescriptions nationales du standard CNIG (octobre 2014). Le référentiel géographique cadastral est la BD Parcellaire fournie par l'IGN.
- File identifier
- fr-120066022-ldd-7397304e-2a2a-4a76-8aa8-a748ce12d324 XML
- Metadata language
- freFrançais
- Character set
- UTF-8 UTF-8
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Hierarchy level name
- lot de données
- Date stamp
- 2021-09-16T21:37:51.941+02:00
- Metadata standard name
- ISO 19115
- Metadata standard version
- 2003 Cor.1:2006
Point of contact
DDT 09 (Direction Départementale des Territoires de l'Ariège)
0561024747
http://www.ariege.gouv.fr/
10 rue des Salenques - BP 10102
,
FOIX CEDEX
,
09007
,
FRANCE
0561024700
0561024747
http://www.ariege.gouv.fr/
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Spatial extent
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