Echelle minimum d'utilisation : 1/1500

Echelle maximum d'utilisation : 1/500

Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL).

Saisie sur BD-Parcellaire 2007 ; BD Topo axe de la route.

Une étude comparative de la BD-Parcellaire et du PCI vecteur a montré des écarts de quelques mètres à certains endroits de la commune : l'utilisation des données implique la connaissance des modalités de saisie.

Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :

- Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire

- Zone peu dense : 1/1500° obligatoire

Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.).

Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI).

Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire.

Particularités :

* Zonage : Secteur Lasgraves - pas de limite entre NS et AU : limite réalisée en fonction de l'ER3 et interprétation par rapport à l'ancien document d'urbanisme.

* Le parcellaire figurant sur le document graphique ne correspond pas à la BD-Parcellaire. Cette dernière semble plus récente ; les dernières constructions y figurent, contrairement au plan du dossier papier, sur lequel les dernières constructions ont été rajoutées approximativement.

*La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute d'avoir le document numérisé.