fr-120066022-ldd-7ce7fd58-4bdf-4656-bce9-371d8b7d0047 fre utf8 dataset lot de données DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) 3 rue Lordat - BP 1349 TARBES 65013 ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr pointOfContact 2018-12-11T15:44:06.642+01:00 ISO 19115 2003 Cor.1:2006 2154 EPSG Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ayros-Arbouix du 28/04/2011, modifié le 31/05/2012 2013-01-30 revision 2013-01-30 publication 0 fr-120066022-ldd-f662c854-d789-4f22-b0ee-89e4ef16d4e3 http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr Numérisation vectorielle du PLU d'Ayros-Arbouix (65055). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement. DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) 3 rue Lordat - BP 1349 TARBES 65013 ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr pointOfContact Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication Aménagement Urbanisme/Zonages Planification Arborescence thématique de la COVADIS 2009-04-06 publication amenagement urbain theme planification urbaine theme plan d'urbanisme (inclut plu, pos, paz, pdu) theme données ouvertes Echelle minimum d'utilisation : 1/1500 Echelle maximum d'utilisation : 1/500 Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 65 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données. Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public. otherRestrictions license Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE fre utf8 planningCadastre AYROS-ARBOUIX http://id.insee.fr/geo/commune/65055 -0.0491471402347087860107421875 -0.082503624260425567626953125 42.988819122314453125 43.011760711669921875 ESRI Shapefile (SHP) Accès aux métadonnées http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-7ce7fd58-4bdf-4656-bce9-371d8b7d0047 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue HTML des métadonnées sur internet http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-7ce7fd58-4bdf-4656-bce9-371d8b7d0047 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue XML des métadonnées dataset Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2010 ; BD Topo axe de la route. Une étude comparative de la BD-Parcellaire et du PCI vecteur a montré des écarts de quelques mètres à certains endroits de la commune : l'utilisation des données implique la connaissance des modalités de saisie. Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire.