fr-120066022-ldd-c45f774d-2630-452b-a4ef-6f15001c8e3c fre utf8 dataset lot de données DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) 3 rue Lordat - BP 1349 TARBES 65013 ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr pointOfContact 2019-08-27T15:05:34.269+02:00 ISO 19115 2003 Cor.1:2006 2154 EPSG [DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Orleix approuvé le 31/01/2008, dernière mise à jour le 13/05/2019 2018-02-01 revision 2018-02-12 publication 0 fr-120066022-ldd-bd29b0b2-d694-434f-bf22-57c2a84fd9f0 http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr Numérisation vectorielle du PLU d'Orleix (65340), actualisée en février 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement. DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) 3 rue Lordat - BP 1349 TARBES 65013 ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr pointOfContact Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication Aménagement Urbanisme/Zonages Planification Arborescence thématique de la COVADIS 2009-04-06 publication amenagement urbain theme planification urbaine theme plan d'urbanisme (inclut plu, pos, paz, pdu) theme données ouvertes Echelle minimum d'utilisation : 1/1500 Echelle maximum d'utilisation : 1/500 Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 65 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données. Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public. otherRestrictions license Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE fre utf8 planningCadastre ORLEIX http://id.insee.fr/geo/commune/65340 0.13437108695507049560546875 0.098985470831394195556640625 43.2601776123046875 43.293102264404296875 ESRI Shapefile (SHP) Accès aux métadonnées http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-c45f774d-2630-452b-a4ef-6f15001c8e3c WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue HTML des métadonnées sur internet http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-c45f774d-2630-452b-a4ef-6f15001c8e3c WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue XML des métadonnées dataset Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire image 2007 ; BD Topo axe de la route. Validation du zonage selon méthode arrêtée en décembre 2006. Une étude comparative de la BD-Parcellaire et du PCI vecteur a montré des écarts de quelques mètres à certains endroits de la commune : l'utilisation des données implique la connaissance des modalités de saisie. Objectif de la production : Mise à disposition du PLU dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire. - Ne sont reportés que les éléments figurant dans le plan de zonage ; les éléments figurant en annexe ne sont pas reportés. (pas de report des servitudes et du classement sonore des voies). - Pas de droit de préemption urbain sur la commune. - Les reculements sont mentionnés conformément au plan de zonage. Modification approuvée le 30/01/2008 : Le règlement n'a pas été modifié. Un nouveau règlement aurait dû être réalisé conformément à la délibération du conseil municipal du 30/01/2008, afin d'autoriser les abris de jardin en zone AUO comme ils sont autorisés en zone A et de ne pas appliquer le COS égal à 0 dans ce secteur. La modification porte également sur l'intégration en zone AU des parties des parcelles situées dans le secteur LAUZERO, quartier MEYE-Lanne - reclassement des parcelles en zone AUO. * Droit de Préemption : le droit de préemption approuvé par le conseil municipal en date du 03/10/2005, a été mis en jour en octobre 2011. * Le 26/07/2018, la couche zonage a été modifiée, pour traiter les zones multi-parties et les transformer en zones simples. *Aout 2019: intégration de la mise à jour (SUP PM1) du 13/05/2019