• Picto-Occitanie
  •  
  •  
  •  

[DDT65] Plan d'Occupation des Sols (POS) de Vic-en-Bigorre du 20/12/2016, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021

Numérisation vectorielle du POS de Vic-en-Bigorre (65460) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, actualisée en juillet 2018.

Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme.

Utilisations potentielles : Instruction ADS.

Zonage généralisé.

Toute opération d'aménagement.

Simple

Date (Revision)
2018-07-23
Date (Publication)
2017-10-05
Date (Creation)
2010-02-26
Edition
0
Identifier
http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr / fr-120066022-ldd-4faa14ff-26bc-4fd1-9969-704f5fa38cd9
Point of contact
  DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)
3 rue Lordat - BP 1349 , TARBES , 65013 ,
Arborescence thématique de la COVADIS
  • Aménagement Urbanisme/Zonages Planification
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
  • Usage des sols
Theme
  • amenagement urbain
Theme
  • planification urbaine
Theme
  • plan d'urbanisme (inclut plu, pos, paz, pdu)
Keywords
  • données ouvertes
Use limitation

Echelle minimum d'utilisation : 1/1500

Echelle maximum d'utilisation : 1/500

Use limitation
Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 65 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données.
Use limitation
Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Use limitation
Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
Use limitation
Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
Access constraints
otherRestrictions Other restrictions
Use constraints
license License
Other constraints
Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
Metadata language
freFrançais
Character set
utf8 UTF8
Topic category
  • Planning cadastre
Description
VIC-EN-BIGORRE
Geographic identifier
http://id.insee.fr/geo/commune/65460
N
S
E
W
thumbnail


Unique resource identifier
2154
Codespace
EPSG
Distribution format
  • ESRI Shapefile (SHP) ( )

Units of distribution
Accès aux métadonnées
OnLine resource
Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
OnLine resource
Vue XML des métadonnées ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
Hierarchy level
dataset Dataset
Statement

Saisie sur fond de PCI 2014.

Éléments transmis par la collectivité.

Ces éléments ont fait l'objet de modifications techniques, tant pour les pièces écrites, que pour les données géographiques.

Ces modifications visent :

- à respecter le standard CNIG 2014,

- à s'assurer que le document passe avec succès le vérification du validateur du GéoPortail de l'Urbanisme (GPU),

- à s'assurer qu'aucune erreur géométrique importante ne vienne empêcher les analyses géographiques.

* Modifications apportées aux éléments transmis par la collectivité.

Pièces écrites :

Certaines pièces écrites ont été supprimées : 6_POA, Remarques de l'Etat, Enquête Publique.

Le document 65460_Prescription_surf_18_20161220 a été renommé et déplacé dans le dossier 5_Orientations_amenagement.

Les signets ont été mis en place sur les différents documents.

Données géographiques :

Les couches vides ont été supprimées : INFO_PCT, PRESCRIPTION_PCT.

La couche INFO_LIN contenait une seule information relative à l'emprise du contournement de la commune. Cette information devant être représentée par un polygone, elle est transférée dans la couche INFO_SURF. De ce fait, la couche INFO_LIN, étant vide, elle a été supprimée.

Les attributs ont été rectifiés pour corriger des fautes de frappe, la casse des caractères, ou encore pour rendre les attributs conformes au standard.

La couche ZONAGE a fait l'objet de modification :

- Une erreur géométrique (détectée avec Spatialite) a été supprimée.

- La zone A , située sur la commune de Sanous, a été découpée pour se caler à la limite communale de Vic en Bigorre.

De multiples superpositions de points décelées lors des analyses antérieures n'ont pas été traitées, ces dernières ne présentant pas de caractères rédhibitoire.

Enfin, la couche ZONAGE comporte des "minis zones", (de 2-3 mètres de largeur), en périphérie de commune.

Ces zones en périphérie de commune ne sont pas visibles sur les plans papier.

Ces zones pourraient être le fruit d'un découpage automatique sans que l'on puisse en avoir la certitude.

A l'issue de ces modifications, l'archive modifiée par la DDT 65 a passé les tests du validateur GPU.

Cette archive est publiable en l'état d'un point de vue technique.

Toutefois, cette archive est différente de la version dont dispose la collectivité.

File identifier
fr-120066022-ldd-c673f386-8758-4eb5-9ada-13cb4d45b98e XML
Metadata language
freFrançais
Character set
UTF-8 UTF-8
Hierarchy level
dataset Dataset
Hierarchy level name
lot de données
Date stamp
2022-05-11T08:31:12.664+02:00
Metadata standard name
ISO 19115
Metadata standard version
2003 Cor.1:2006
Point of contact
  DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)
3 rue Lordat - BP 1349 , TARBES , 65013 ,
 
 

Overviews

Spatial extent

N
S
E
W
thumbnail


Keywords

amenagement urbain plan d'urbanisme (inclut plu, pos, paz, pdu) planification urbaine
Arborescence thématique de la COVADIS
Aménagement Urbanisme/Zonages Planification
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
Usage des sols

Provided by

logo

Share on social sites

Access to the portal
Read here the full details and access to the data.

Associated resources

Not available


  •  
  •  
  •