Picto-Occitanie
Carte Communale de Loucrup du 30/04/2010 OBSOLETE
La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute du document numérisé.
Numérisation vectorielle de la carte communale de Loucrup (65281), réalisée en mai 2010.
Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national pour la dématérialisation des cartes communales (Version 2).
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
Simple
- Date (Publication)
- 2010-05-27
- Date (Creation)
- 2010-05-26
- Edition
- 0
- Identifier
- http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr / fr-120066022-ldd-af39689c-494a-492f-9e69-cf063e0ad1a1
- Arborescence thématique de la COVADIS
-
- Aménagement Urbanisme/Zonages Planification
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Usage des sols
- Theme
-
- amenagement urbain
- Theme
-
- planification urbaine
- Theme
-
- plan d'urbanisme (inclut plu, pos, paz, pdu)
- Keywords
-
- données ouvertes
- Use limitation
-
Echelle minimum d'utilisation : 1/1500
Echelle maximum d'utilisation : 1/500
- Use limitation
- Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 65 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données.
- Use limitation
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Use limitation
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
- Access constraints
- otherRestrictions Other restrictions
- Use constraints
- license License
- Other constraints
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Metadata language
- freFrançais
- Character set
- utf8 UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- LOUCRUP
- Geographic identifier
- http://id.insee.fr/geo/commune/65281
))
- Unique resource identifier
- 2154
- Codespace
- EPSG
- Distribution format
-
-
MapInfo TAB
(
)
-
MapInfo TAB
(
)
- Units of distribution
- Accès aux métadonnées
- OnLine resource
- Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- OnLine resource
- Vue XML des métadonnées ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Statement
-
Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation SUFL).
Saisie sur BD-Parcellaire 2007 ; BD Topo axe de la route.
Objectifs de production : Mise à disposition de la CC dans le SIG ADS (instructeurs DDT).
QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l''ordre de celle du RGE) :
- Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
- Zone peu dense : 1/1500° obligatoire
Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.).
Particularités :
Le fond de plan cadastral utilisé pour le document graphique ne correspond pas à la BD-Parcellaire. C'est notamment le cas au Nord-Ouest de la zone constructible, lieu-dit "Menjoye".
- File identifier
- fr-120066022-ldd-cbfebe32-4593-4194-96d3-665dabb03598 XML
- Metadata language
- freFrançais
- Character set
- UTF-8 UTF-8
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Hierarchy level name
- lot de données
- Date stamp
- 2023-03-14T09:46:17.539+01:00
- Metadata standard name
- ISO 19115
- Metadata standard version
- 2003 Cor.1:2006
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Spatial extent
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