fr-120066022-ldd-d7636897-54c7-434d-97c0-30e1e6bb4417 fre utf8 dataset lot de données DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) 3 rue Lordat - BP 1349 TARBES 65013 ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr pointOfContact 2018-03-02T14:07:34.121+01:00 ISO 19115 2003 Cor.1:2006 2154 EPSG Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Ancizan du 26/05/2016 2017-10-19 revision 2018-03-02 publication 0 fr-120066022-ldd-8c465982-cd15-4124-b33d-9452247c4162 http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr Numérisation vectorielle du POS d'Ancizan (65006), actualisée en septembre 2016. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement. DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées) 3 rue Lordat - BP 1349 TARBES 65013 ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr pointOfContact Usage des sols GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 publication Aménagement Urbanisme/Zonages Planification Arborescence thématique de la COVADIS 2009-04-06 publication amenagement urbain theme planification urbaine theme plan d'urbanisme (inclut plu, pos, paz, pdu) theme données ouvertes Echelle minimum d'utilisation : 1/1500 Echelle maximum d'utilisation : 1/500 Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 65 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données. Licence Ouverte 1.0 http://www.data.gouv.fr/Licence-Ouverte-Open-Licence. Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public. otherRestrictions license Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE fre utf8 planningCadastre ANCIZAN http://id.insee.fr/geo/commune/65006 0.3484055101871490478515625 0.23355557024478912353515625 42.862030029296875 42.942646026611328125 ESRI Shapefile (SHP) Accès aux métadonnées http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-d7636897-54c7-434d-97c0-30e1e6bb4417 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue HTML des métadonnées sur internet http://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-d7636897-54c7-434d-97c0-30e1e6bb4417 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Vue XML des métadonnées dataset Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire Image 2006 ; BD Topo axe de la route. Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire. Particularités : * Classement sonore (non reporté sur le plan) non numérisé. Cela concerne le RD929 * Reprise de l'espace boisé classé, au niveau de la RD 929. Cet espace boisé classé présentait une erreur ; il ne doit pas déborder sur la RD 929, conformément au plan. Cette erreur lors de la numérisation a été corrigée le 13/05/2013. Ce même espace boisé classé a été supprimé lors de la prise en compte de la modification de approuvée en 2016. En effet cet EBC n'apparait pas sur les documents graphiques du POS initial, ni sur la modification de 2016. * Droit de Préemption Urbain (DPU) en octobre 2017 : Prise en compte de la délibération du Conseil Communautaire, du 27 mars 2017, instituant le droit de préemption urbain sur l'ensemble des zones U et AU des PLU, et des zones U et NA des POS.