Picto-Occitanie
[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aureilhan approuvé le 30/09/2013, dernière modification du 22/06/2023
Numérisation vectorielle du PLU d'Aureilhan (65047).
Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017.
Utilisations potentielles : Instruction ADS.
Zonage généralisé.
Toute opération d'aménagement.
Date de dernière modification : 22/06/2023
Simple
- Date (Publication)
- 2017-07-21
- Date (Creation)
- 2008-04-29
- Edition
- 0
- Identifier
- http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr / fr-120066022-ldd-8766ae75-4a92-4cdd-8710-f71d0825af75
- Arborescence thématique de la COVADIS
-
- Aménagement Urbanisme/Zonages Planification
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0
-
- Usage des sols
- Theme
-
- amenagement urbain
- Theme
-
- planification urbaine
- Theme
-
- plan d'urbanisme (inclut plu, pos, paz, pdu)
- Keywords
-
- données ouvertes
- Use limitation
-
Echelle minimum d'utilisation : 1/1500
Echelle maximum d'utilisation : 1/500
- Use limitation
- Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 65 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données.
- Use limitation
- Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf
- Use limitation
- Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.
- Access constraints
- otherRestrictions Other restrictions
- Use constraints
- license License
- Other constraints
- Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE
- Metadata language
- freFrançais
- Character set
- utf8 UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Description
- AUREILHAN
- Geographic identifier
- http://id.insee.fr/geo/commune/65047
))
- Unique resource identifier
- 2154
- Codespace
- EPSG
- Distribution format
-
-
ESRI Shapefile (SHP)
(
)
-
ESRI Shapefile (SHP)
(
)
- Units of distribution
- Accès aux métadonnées
- OnLine resource
- Vue HTML des métadonnées sur internet ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- OnLine resource
- Vue XML des métadonnées ( WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download )
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Statement
-
Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation SUFL).
Saisie sur BD-Parcellaire 2011 ; BD Topo axe de la route.
Une étude comparative de la BD-Parcellaire et du PCI vecteur a montré des écarts de quelques mètres à certains endroits de la commune : l'utilisation des données implique la connaissance des modalités de saisie.
Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT).
QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :
- Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire
- Zone peu dense : 1/1500° obligatoire
Les zonages viennent s'ancrer sur les limites communales.
Particularités :
- Zonage : Une zone à vocation industrielle, située au Sud-Ouest de la commune, n'a pas de nom sur le plan opposable.
Il s'agit de la zone IDURBA=65047_20130930.
Renseignements pris, auprès du bureau en charge de la planification, il s'agit d'une zone Uia, selon le document arrêté.
Le PLU approuvé en date du 28/05/2015, concerne 2 modifications et 3 modifications simplifiées.
Aucune notice explicative n'est fournie pour présenter et expliquer les modifications.
De plus, sur le document graphique, le nom de la zone Ub (65047_20150528, secteur au Nord de l'Avenue de la Chartreuse, quartier rue des Aulnes et rue des Peupliers), objet de la modification, n'apparait pas sur la version papier.
* juillet 2019: Intégration de la modification n°3 du 12/12/2018 (OAP de la Tuilerie Oustau, zone AUt correspondante)
* août 2019: Intégration de la modification n°4 du 19/06/2016 (OAP de Lapujole, emplacement réservé n°7)
vectorisation de l'ER n°7 à partir d'un document PDF fourni par la mairie.
* avril 2021: intégration de la modification simplifiée n°3 du 09/12/2020
toutes les pièces sont remplacées par celles du Géoportail de l'Urbanisme.
Dernière modification du 22/06/2023 : modification simplifiée
- File identifier
- fr-120066022-ldd-ffcfa3d0-9ae6-4979-b265-0548277662a2 XML
- Metadata language
- freFrançais
- Character set
- UTF-8 UTF-8
- Hierarchy level
- dataset Dataset
- Hierarchy level name
- lot de données
- Date stamp
- 2023-08-18T10:43:12.270+02:00
- Metadata standard name
- ISO 19115
- Metadata standard version
- 2003 Cor.1:2006
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