Date (Publication)

2017-07-21

Date (Creation)

2008-04-29

Edition

0

Citation identifier

http://geoide.application.developpement-durable.gouv.fr / fr-120066022-ldd-8766ae75-4a92-4cdd-8710-f71d0825af75

Point of contact

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)		ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr	Point of contact

Arborescence thématique de la COVADIS

• Aménagement Urbanisme/Zonages Planification

GEMET - INSPIRE themes, version 1.0

• Usage des sols

Theme

• amenagement urbain

Theme

• planification urbaine

Theme

• plan d'urbanisme (inclut plu, pos, paz, pdu)

Keywords

• données ouvertes

Use limitation

Echelle minimum d'utilisation : 1/1500

Echelle maximum d'utilisation : 1/500

Use limitation

Utilisation libre sous réserve de citer la DDT 65 comme source des données et d'indiquer la date de mise à jour des données.

Use limitation

Licence Ouverte / Open Licence Version 2.0 https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf

Use limitation

Aucun des articles de la loi ne peut être invoqué pour justifier d'une restriction d'accès public.

Access constraints

Other restrictions

Use constraints

License

Other constraints

Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE

Language

Français

Character set

UTF8

Topic category

• Planning cadastre

Description

AUREILHAN

Geographic identifier

http://id.insee.fr/geo/commune/65047

Unique resource identifier

2154

Codespace

EPSG

Distribution format

Name	Version
ESRI Shapefile (SHP)

Units of distribution

Accès aux métadonnées

OnLine resource

Protocol	Linkage	Name
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-ldd-ffcfa3d0-9ae6-4979-b265-0548277662a2	Vue HTML des métadonnées sur internet
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download	https://ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/csw/all-dataset?REQUEST=GetRecordById&SERVICE=CSW&VERSION=2.0.2&RESULTTYPE=results&elementSetName=full&TYPENAMES=gmd:MD_Metadata&OUTPUTSCHEMA=http://www.isotc211.org/2005/gmd&ID=fr-120066022-ldd-ffcfa3d0-9ae6-4979-b265-0548277662a2	Vue XML des métadonnées

Hierarchy level

Dataset

Statement

Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation SUFL).

Saisie sur BD-Parcellaire 2011 ; BD Topo axe de la route.

Une étude comparative de la BD-Parcellaire et du PCI vecteur a montré des écarts de quelques mètres à certains endroits de la commune : l'utilisation des données implique la connaissance des modalités de saisie.

Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT).

QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) :

- Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire

- Zone peu dense : 1/1500° obligatoire

Les zonages viennent s'ancrer sur les limites communales.

Particularités :

- Zonage : Une zone à vocation industrielle, située au Sud-Ouest de la commune, n'a pas de nom sur le plan opposable.

Il s'agit de la zone IDURBA=65047_20130930.

Renseignements pris, auprès du bureau en charge de la planification, il s'agit d'une zone Uia, selon le document arrêté.

Le PLU approuvé en date du 28/05/2015, concerne 2 modifications et 3 modifications simplifiées.

Aucune notice explicative n'est fournie pour présenter et expliquer les modifications.

De plus, sur le document graphique, le nom de la zone Ub (65047_20150528, secteur au Nord de l'Avenue de la Chartreuse, quartier rue des Aulnes et rue des Peupliers), objet de la modification, n'apparait pas sur la version papier.

* juillet 2019: Intégration de la modification n°3 du 12/12/2018 (OAP de la Tuilerie Oustau, zone AUt correspondante)

* août 2019: Intégration de la modification n°4 du 19/06/2016 (OAP de Lapujole, emplacement réservé n°7)

vectorisation de l'ER n°7 à partir d'un document PDF fourni par la mairie.

* avril 2021: intégration de la modification simplifiée n°3 du 09/12/2020

toutes les pièces sont remplacées par celles du Géoportail de l'Urbanisme.

Dernière modification du 22/06/2023 : modification simplifiée

Metadata

File identifier

fr-120066022-ldd-ffcfa3d0-9ae6-4979-b265-0548277662a2 XML

Metadata language

Français

Character set

UTF-8

Hierarchy level

Dataset

Hierarchy level name

lot de données

Date stamp

2023-08-18T10:43:12.270+02:00

Metadata standard name

ISO 19115

Metadata standard version

2003 Cor.1:2006

Metadata author

Organisation name	Individual name	Electronic mail address	Role
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)		ddt-sig@hautes-pyrenees.gouv.fr	Point of contact