dBASE Database File (DBF)
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recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 2013101
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recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130091
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recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130096
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recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130094
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Ce jeu de données non géométrique est utilisé dans les cas des PPRN multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRN.
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recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20070005
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recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130079
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recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20050033
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recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130089
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Table indiquant la liste des communes ayant une obligation de réaliser une aire d'accueil et de grand passage et d'habitats adaptés figurant dans les prescriptions Révision du schéma départemental des aires d'accueil des gens du voyage 2019-2024