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La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI. La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en fonction du mode de « dématérialisation » du plan cadastral : - BD PARCELLAIRE® Image, issue des fichiers PCI image de la DGI - BD PARCELLAIRE® Vecteur, issue des fichiers PCI vecteur de la DGI.
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Localisation ponctuelle des stations d'épuration, dans le département des Hautes-Pyrénées. Date de dernière mise à jour : 2021
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Cette notion permet de connaître à quelle typologie d'aire urbaine 2010, se rattache chaque commune du département. Cela correspond à la base communale des aires urbaines 2010.
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Le trait de côte correspond à la laisse des plus hautes mers dans le cas d’une marée astronomique de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large, pas de dépression atmosphérique susceptible d’élever le niveau de la mer). Le produit TCH modélise cette entité théorique par un ensemble de polylignes 2D. Le TCH est composé d’éléments provenant de : - éléments provenant du TC25000. Le TC25000 est issu de la numérisation par un opérateur des Cartes Marines aux échelles supérieures au 1/25000. Dans certaines zones portuaires, des cartes aux échelles du 1/5000 ont été utilisées. Pour la zone de la côte des Landes, seules les cartes au 1/50000 sont disponibles. Les cartes marines utilisées sont issues du portefeuille du SHOM de l’année 1992. Le trait de côte des cartes Marine du SHOM utilise : 1. la restitution photogrammétrique du SHOM 2. les minutes topographiques 3. les cartes IGN au 1/25 000 - éléments de la classe [tronçon de laisse] du produit BDTOPO®Pays version 1.2 dont la valeur de l’attribut « NATURE » est « Hautes mers ». - éléments saisis en 2D sur fond image BDORTHO®. Le processus consiste à mettre à jour le TC25000 à partir du TCBDTOPO et du produit BDORTHO®. Le résultat obtenu constitue le TCH. Les versions les plus à jour du TCBDTOPO et du produit BDORTHO® à la date de ce processus de production, ont été utilisées. A l’occasion de ce processus, la topologie a été construite : continuité du TCH qui est néanmoins découpé en plusieurs polylignes en des points remarquables du trait de côte. Les îles représentées sous une forme surfacique sont des polylignes fermées. Les tronçons d’attributs identiques sont fusionnés. la donnée est téléchargeable sur le site de diffusion de données du SHOM : https://diffusion.shom.fr/loisirs/trait-de-cote-histolittr.html