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Ensemble des signalements ambroisie réalisés à partir du projet signalement-ambroisie.fr pour la saison 2017 (12/12/2017).
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Table des communes de France métropolitaine. Seule la surface urbanisée et habitée de chaque commune est représentée : ce découpage provient d'un géotraitement de la base GEOFLA® (IGN) pour les limites communales et de la table de données démographiques carroyées (200*200m) de l'INSEE. Dans le cas d'un travail sur carte choroplète (applat de couleur), l'utilisation de ces données permet de réduire le biais d'observation et d'interprétation lié à la taille des limites administratives communales, en particulier sur les calculs de densité. Jeux de données d'origine : - http://www.insee.fr/fr/themes/detail.asp?reg_id=0&ref_id=donnees-carroyees&page=donnees-detaillees/donnees-carroyees/donnees-carroyees-200m.htm - http://professionnels.ign.fr/geofla Table des carreaux avec code commune correspondant et nombre exact d'habitants (Revenus Fiscaux Localisés 2010, INSEE) pour des travaux à très fine échelle : -
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Découpage des communes de métropole avec les arrondissements, GEOFLA édition 2014
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Carte des zones où les valeurs limites mentionnées à l’article L. 572-6 du code de l’environnement sont dépassées, selon l’indicateur Lden (période de 24h)
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Zone où s'applique l'arrêté 65-2021-08-18-00008, relatif à la réglementation des incinérations de végétaux dans le cadre de la prévention des incendies de forêts dans le département des Hautes-Pyrénées. L’incinération des végétaux sur pied (brûlage pastoraux dirigés dits écobuages) et l’incinération des résidus agricoles et forestiers (végétaux coupés en tas ou en andains) sont réglementées, à l’intérieur et jusqu’à une distance de 200 m des bois, forêts, landes, maquis et garrigues. Les terrains en nature de landes, maquis et garrigues sont ceux cartographiés par l’inventaire forestier sous l’appellation « lande ligneuse ».
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ESU_012
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Carte des zones où les valeurs limites sont dépassées selon l’indicateur Ln (période nocturne) - Type C - ETAT NON CONCEDE
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Localisation des sites de baignade qui ne répondent pas à la définition d’une eau de baignade de l’article L.1332-2 du code de la Santé Publique (toute partie des eaux de surface dans laquelle la commune s'attend à ce qu'un grand nombre de personnes se baignent et dans laquelle l'autorité compétente n'a pas interdit la baignade de façon permanente.). Dans cette catégorie, sont regroupés les sites interdits de manière permanente pour des raisons sanitaires, les sites qui auront vocation à être intégrés aux baignades classées selon la directive européenne et les points correspondant à un suivi de l’évolution de la qualité des milieux. Y figure également les sites utilisés pour des loisirs nautiques assimilés à de la baignade ainsi que les sites de baignades artificielles réglementée par le décret n° 2019-299 du 10 avril 2019.
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Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole et d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement l’alimentation en eau potable. Dans les zones vulnérables, des programmes d’action quadriennaux sont arrêtés par les Préfets de région afin de limiter la diffusion de composés azotées dans les eaux. Les zones vulnérables sont définies au niveau de chaque grand bassin versant soit les bassins Adour-Garonne, Rhône-Méditerranée et Loire-Bretagne. La région Occitanie ne comprend actuellement pas de zones vulnérables définies au titre du bassin Loire-Bretagne.
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Sections cadastrales sur l'étendue de la région Occitanie. Donnée destinée à la localisation à la parcelle.