2022
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Localisation des installations de traitement de déchets dangereux déclarants dans GEREP 2020 (hors centres gestion et démantèlement VHU)
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[ORDECO] Suivi des capacités réglementaires des installations en Occitanie en 2022 Localisation, date des AP et évolution des capacités réglementaires des installations de traitement des déchets résiduels (ISDND, UIOM/UVE, TMB) en Occitanie en 2022
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Cartes d’exposition de "type C" indice LD (LD représentant l'indicateur Lden, indicateur pour évaluer l'exposition au bruit moyenne perçue en une journée) Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type C (CBSTYPE), chaque zone de bruit est délimitée par la courbe isophone de limite inférieure (Lden > 68)
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ; - périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT) ; - périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.
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Localisation des installations de traitement de déchets dangereux déclarants dans GEREP 2020 (hors centres gestion et démantèlement VHU)
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Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ; - périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT) ; - périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.
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Ouvrage hydraulique dédié à la production d'électricité. Les catégories principales sont les usines de lac, les usines d'éclusées, les usines au fil de l'eau et les usines de transfert d'énergie par pompage.
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Service WFS - Localisation des déchèteries réservées aux professionnels en Occitanie en 2019
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Ouvrage de rejet des eaux d'un établissement industriel vers le milieu naturel.