2013
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Numérisation vectorielle du PLU de Préchac (65371), réalisée en Mars 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
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test
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POS rendu caduc (article 135 de la loi Alur). Retour au RNU depuis le 01/01/2016. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).
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Contours des périmètres des SSIAD définis par les services de la Direction Handicap Grand Age (DHGA). Version provisoire en cours de révision.
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Découpage des cantons de métropole, GEOFLA édition 2013
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Cette étude a pour objet d’actualiser l’état des lieux suivant les recommandations de la directive cadre sur l’eau pour les masses d’eau souterraine du bassin Adour-Garonne. La révision de l’état des lieux précédent a été engagée début 2012 dans le cadre de la préparation du SDAGE/PDM 2016/2021 . La révision, ou actualisation, de l’état des lieux des masses d’eau souterraine du Bassin Adour-Garonne porte sur la connaissance des pressions et de leurs impacts, l’état des masses d’eau et le risque de ne pas atteindre les objectifs environnementaux à l’horizon 2021. Elle prend en compte les données disponibles et mises à jour jusqu’en 2010 inclus. Les etapes de l'étude ont conduit à : -réaliser d'un inventaire des données et méthodes relatives aux pressions, à leurs impacts et à l’état quantitatif nécessaires à l’actualisation de l’état des lieux (EdL) des masses d’eau souterraines du Bassin, -proposer et mettre en oeuvre des méthodes pour évaluer les pressions, qualitatives et quantitatives, ainsi que leurs impacts, -proposer et mettre en oeuvre des méthodes pour évaluer l’état quantitatif des masses d’eau souterraine du Bassin, -proposer et mettre en oeuvre une méthode pour évaluer et qualifier le RNAOE qualitatif et quantitatif des masses d’eau souterraine du Bassin, -produire des éléments de synthèse bassin, par commission territoriale et par MESO, pour communiquer sur les résultats. Ce travail s’appuie sur des études et des collectes de données passées. Il s’agit de valoriser l’existant et d’identifier les lacunes éventuelles qui pourraient être comblées par différentes études menées à l’échelle du Bassin. Aucune donnée n’a été acquise dans le cadre de cette étude, seules les méthodes d’exploitation de ces données ont été créées et/ou adaptées, dans la limite du temps imparti à la réalisation de cette étude.
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Découpage des départements de métropole, GEOFLA édition 2013
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Numérisation vectorielle de la carte communale de Bernac-Dessus (65084), numérisée en septembre 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
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Numérisation vectorielle du PLU d'Ayros-Arbouix (65055). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
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Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).