Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : - Communauté Urbaine (CU) ; - Communauté d'Agglomération (CA) ; - Communauté de Communes (CC) ; - Syndicat d'Agglomération Nouvelle (SAN) ; - Métropole (ME). Les EPCI sont diffusés sur leur périmètre connu au 01/01/2013. La liste des communes est celle donnée par le Code officiel géographique (COG) au 1er janvier 2012. Il existe par ailleurs des EPCI sans fiscalité propre : les Syndicats Intercommunaux à Vocation Unique (SIVU), les Syndicats Intercommunaux à Vocation Multiple (SIVOM), les Syndicats Mixtes fermés (SM fermés) et les Syndicats Mixtes ouverts (SM ouverts).

Géocodage des sites de l'Euro 2016 (Hôtels, Lieux d'entraînement, Stades, Fans zones)

Localisation des Stériles miniers uranifères Ces données sont issues des contrôles au sol réalisés par ALGADE en 2013. Les zones identifiées correspondent aux lieux où la présence de stériles miniers est avérée. Source : SigLoire https://catalogue.sigloire.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/d37ed834-1fa5-4f14-a2be-08aef4e16742

Calcul des temps d'accès des communes en France métropolitaine au laboratoire le plus proche (prise en compte des sites de prélèvement renseignés dans Biomed à la date de révision). Calcul réalisé à l'aide du logiciel ODOMATRIX. Le logiciel permet de disposer de la distance kilométrique au site le plus proche, ainsi que des temps d'accès en heure creuse ou en heure de pointe.

Archives des signalements de présence d'ambroisie gérés par le CBN Nouvelle Aquitaine

Découpage des communes de Mayotte, GEOFLA édition 2015

Découpage des arrondissements de métropole, GEOFLA édition 2013

Localisation des ICPE TAR

Cette donnée tabulaire représente le taux de recours par âge de la population (année 2011) selon le code géographique PMSI de domicile (maillage de 2013). La répartition par âge de la population est celle de l'année 2011 et le nombre de séjours répertoriés sont issus de l'année 2013. Cette donnée regroupe les séjours, les populations et les taux de séjours de moins de 15 ans, ceux des 15 à 44 ans, ceux des 45 à 59 ans, ceux des 60 à 74 ans, ceux des 75 à 84 ans, ceux des plus de 85 ans, ceux des moins de 60 ans, ceux des plus de 60 ans et ceux des plus de 75 ans.