recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130099

Table indiquant la liste des communes ayant une obligation de réaliser une aire d'accueil et de grand passage et d'habitats adaptés figurant dans les prescriptions Révision du schéma départemental des aires d'accueil des gens du voyage 2019-2024

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130100

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130118

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130033

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20140028

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20070004

recensement des différentes versions de PPR rattachés à l'identifiant GASPAR 20130124

Ce jeu de données non géométrique est utilisé dans les cas des PPRN multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPRN.