asNeeded
Domaines
Harvested
Provided by
Type of resources
Available actions
Topics
Provided by
Years
Formats
Representation types
Update frequencies
status
Scale
-
Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Gallargues-le-Montueux Identifiant GASPAR : 20130112
-
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Julien-de-Cassagnas
-
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Allègre-les-Fumades
-
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour Saint-Martin-de-Valgalgues
-
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune d'Alès Identifiant GASPAR : 20130011
-
Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Privat-de-Champclos Identifiant GASPAR : 20130097
-
Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Les Mages Identifiant GASPAR : 20130068
-
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ; - périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN et PM3 pour les PPRT) ; - périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.
-
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Privat-de-Champclos
-
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Les Plans