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2013

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  • Cette table contient la liste des projets communes ayant un projet de Maison de santé Pluriprofessionnels ou de Pôle de santé pluriprofessionnels. Elle indique l'état d'avancement des différents projets recencés par l'Agence Régionale de Santé de Rhône-Alpes. Elle est mise à jour tous les trois mois.

  • test

  • Découpage des communes de métropole, GEOFLA édition 2012

  • Ce document reprend le cadre méthodologique global qui a conduit à l’évaluation des pressions sur l’ensemble des masses d’eau de surface du bassin Adour Garonne. Ce travail a été conduit sur les catégories de masse d’eau suivantes : - Masses d’eau Cours d’eau, - Masses d’eau Plan d’eau, - Masses d’eau Eaux de transition, - Masse d’eau Côtières Le travail mené à conduit à la définition puis à la mise en oeuvre d’une centaine d’indicateurs sur le district Adour-Garonne, déclinés sur les grands compartiments de pressions que sont : - Les pollutions ponctuelles, - Les pollutions diffuses, - Les prélèvements, - L’hydromorphologie Le principal objectif de ce travail a été de produire une évaluation la plus exhaustive possible des pressions s’exerçant sur le district Adour-Garonne tout en apportant une relation plus étroite entre pressions et Impacts. La déclinaison opérationnelle de l’ensemble des indicateurs est présentée dans les documents annexés à ce document sous forme de fiches indicateur qui synthétisent les données entrantes, les calculs effectuées, les sources méthodologiques etc…

  • Découpage des cantons de métropole, GEOFLA édition 2013

  • Les territoires de santé sont définis par la Loi HPST. Chaque ARS a défini sa méthode de regroupement pour élaborer ses territoires. Ce fichier est la compilation des communes (GeoFLA) regroupées par Territoires de santé (DGOS/ARS).

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    Numérisation vectorielle du PLU d'Ayros-Arbouix (65055). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

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    La carte communale (CC) est numérisée selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus des secteurs constructibles et inconstructibles (SECTEUR_CC), il peut contenir un autre jeux de données, les informations surfaciques (INFO_SURF).

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    Numérisation vectorielle de la carte communale Réjaumont (65377), réalisée en janvier 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

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    Dans le dispositif d'articulation des outils programmés en vue de la résorption des déséquilibres quantitatifs de la ressource en eaux dus aux prélèvements, le classement en Zone de répartition des Eaux (ZRE) constitue la reconnaissance par l'Etat de ce déséquilibre. Les éléments des études d'Estimation des Volumes Prélevables Globaux (EVPG) constituent ou complètent le socle des connaissances techniques permettant d'identifier de nouvelles ZRE. Celles ci sont les territoires en équilibre fragile ou en déséquilibre quantitatif dûs aux prélèvements dans les ressources en eau. Ainsi, sur le bassin Rhône-Méditerranée, la mise en concordance entre d’une part, la reconnaissance des déséquilibres quantitatifs ou équilibres précaires constatés dus aux prélèvements et d’autre part, le classement en ZRE se fait progressivement en fonction des rendus échelonnés dans le temps des études EVPG, de 2009 à 2014. Cette hétérogénéité sera levée en 2015 en fin de processus de classement. Depuis 2013, 17 sous-bassins et 14 systèmes aquifères sont classés en ZRE.