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2013

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    Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

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    Numérisation vectorielle de la carte communale Réjaumont (65377), réalisée en janvier 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales.

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    Numérisation vectorielle de la carte communale d'Adast(65001), réalisée en mars 2013, selon le cahier des charges national pour la dématérialisation des cartes communales (Version 2).

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    Numérisation vectorielle de la carte communale de Molère (65312), numérisée en novembre 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d''aménagement.

  • Jointure entre les tables de communes par SSIAD et le fond des communes IGN pour visualiser les secteurs d'intervention des SSIAD en Rhône-Alpes.

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    Trois prises de vues spécifiques sont disponibles partiellement dans le cadre de la gestion de crise, suite aux phénomènes de crues ayant provoqué des inondations : * en octobre 2012, sur Lourdes * en juin 2013, le long du Gave de Pau, et du Bastan.

  • Ce document reprend le cadre méthodologique global qui a conduit à l’évaluation des pressions sur l’ensemble des masses d’eau de surface du bassin Adour Garonne. Ce travail a été conduit sur les catégories de masse d’eau suivantes : - Masses d’eau Cours d’eau, - Masses d’eau Plan d’eau, - Masses d’eau Eaux de transition, - Masse d’eau Côtières Le travail mené à conduit à la définition puis à la mise en oeuvre d’une centaine d’indicateurs sur le district Adour-Garonne, déclinés sur les grands compartiments de pressions que sont : - Les pollutions ponctuelles, - Les pollutions diffuses, - Les prélèvements, - L’hydromorphologie Le principal objectif de ce travail a été de produire une évaluation la plus exhaustive possible des pressions s’exerçant sur le district Adour-Garonne tout en apportant une relation plus étroite entre pressions et Impacts. La déclinaison opérationnelle de l’ensemble des indicateurs est présentée dans les documents annexés à ce document sous forme de fiches indicateur qui synthétisent les données entrantes, les calculs effectuées, les sources méthodologiques etc…

  • Cette étude a pour objet d’actualiser l’état des lieux suivant les recommandations de la directive cadre sur l’eau pour les masses d’eau souterraine du bassin Adour-Garonne. La révision de l’état des lieux précédent a été engagée début 2012 dans le cadre de la préparation du SDAGE/PDM 2016/2021 . La révision, ou actualisation, de l’état des lieux des masses d’eau souterraine du Bassin Adour-Garonne porte sur la connaissance des pressions et de leurs impacts, l’état des masses d’eau et le risque de ne pas atteindre les objectifs environnementaux à l’horizon 2021. Elle prend en compte les données disponibles et mises à jour jusqu’en 2010 inclus. Les etapes de l'étude ont conduit à : -réaliser d'un inventaire des données et méthodes relatives aux pressions, à leurs impacts et à l’état quantitatif nécessaires à l’actualisation de l’état des lieux (EdL) des masses d’eau souterraines du Bassin, -proposer et mettre en oeuvre des méthodes pour évaluer les pressions, qualitatives et quantitatives, ainsi que leurs impacts, -proposer et mettre en oeuvre des méthodes pour évaluer l’état quantitatif des masses d’eau souterraine du Bassin, -proposer et mettre en oeuvre une méthode pour évaluer et qualifier le RNAOE qualitatif et quantitatif des masses d’eau souterraine du Bassin, -produire des éléments de synthèse bassin, par commission territoriale et par MESO, pour communiquer sur les résultats. Ce travail s’appuie sur des études et des collectes de données passées. Il s’agit de valoriser l’existant et d’identifier les lacunes éventuelles qui pourraient être comblées par différentes études menées à l’échelle du Bassin. Aucune donnée n’a été acquise dans le cadre de cette étude, seules les méthodes d’exploitation de ces données ont été créées et/ou adaptées, dans la limite du temps imparti à la réalisation de cette étude.

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    Installation comprenant le dispositif fournissant de l'énergie mécanique ( roues à aube , turbine) et les équipements utilisant cette énergie ( fabrication de farine , générateurs d'électricité etc. ).Les anciennes installations (comme les anciens moulins) - plus ou moins conservées - peuvent bénéficier d'un régime particulier (droits d'eau) et doivent donc être également connues des services, et en conséquence répertoriés dans cette donnée.Les barrages, seuils, ou autres ouvrages de retenue, mais ne fournissant pas d'énergie, sont recensés dans des couches spécifiques.Les installations d'une puissance supérieure à 4500 Kilowatts relèvent de la loi du 16 octobre 1919 relative à l'utilisation de l'énergie hydraulique . Cascade ne retient que celles d'une puissance inférieure à 4500 kw relevant de la police de l'eau (les autres sont des concessions relevant des DRIRE).