Numérisation vectorielle du PPRN de Sombrun (65429). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Numérisation vectorielle de la carte communale de Clarac (65149), réalisée en septembre 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Délimitation des territoires dans lesquels le droit de chasse n'est pas utilisé, est limité ou est élargi. Il s'agit : - des réserves des ACCA (CE L 422-23); ATTENTION : ne sont pas représentées : - les enclos (CE L422-20); - les parcelles faisant l'objet d'un refus de la chasse par convictions personnelles du titulaire du droit de chasse (CE L 422-10-5); - les territoires en opposition (cynégétique ou de conscience) La présente couche ne représente pas les territoires où la chasse fait l'objet d'une interdiction usuelle (voies de circulation, agglomération etc.). Nomenclature des cas de non utilisation, limitation ou élargissement du droit de chasse : A : réserve d'ACCA / H : enclos

Numérisation vectorielle du PPRN d'Ayros-Arbouix (65055). Numérisation réalisée en juillet 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Numérisation vectorielle de la carte communale des Angles (65011), réalisée en janvier 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Le bassin de services intermédiaires est le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements. La notion de bassin de services intermédiaires couplée avec la notion d'accès à l'emploi, permet de définir les bassins de vie.

Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49

Numérisation vectorielle du PPRN de Labatut-Rivière (65240). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Numérisation vectorielle du PPRN de Villefranque (65472). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Numérisation vectorielle du PPRN de Soublecause (65432). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.