Numérisation vectorielle du PPRN d'Ibos (65226). Numérisation réalisée en juin 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Numérisation vectorielle du POS de Bartrès (65070), réalisée en octobre 2007. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Zones exposées au bruit, à l'aide de courbes isophones en dB(A). Ln : sur la période nuit de 22h à 6h par pas de 5 en 5 de 50 dB(A) à 70 dB(A) et plus. Données sur le bruit routier, transmises par le SEEF en 2011 pour établir des cartes dynamiques (cartes de bruit) à l'usage du public (Cartélie).

Zones où les valeurs limites sonores sont dépassées : Ln supérieur à la valeur limite 62 dB(A) » concerne les bâtiment d'habitations, d'enseignement et de santé où les valeurs limites sonores sont dépassées la nuit (22h-6h). Données sur le bruit routier, transmises par le SEEF en 2011 pour établir des cartes dynamiques (cartes de bruit) à l'usage du public (Cartélie).

Zones où les valeurs limites sonores sont dépassées : Ln supérieur à la valeur limite 62 dB(A) » concerne les bâtiment d'habitations, d'enseignement et de santé où les valeurs limites sonores sont dépassées la nuit (22h-6h). Données sur le bruit routier, transmises par le SEEF en 2011 pour établir des cartes dynamiques (cartes de bruit) à l'usage du public (Cartélie).

Zones exposées au bruit, à l'aide de courbes isophones en dB(A). Ln : sur la période nuit de 22h à 6h par pas de 5 en 5 de 50 dB(A) à 70 dB(A) et plus. Données sur le bruit routier, transmises par le SEEF en 2011 pour établir des cartes dynamiques (cartes de bruit) à l'usage du public (Cartélie).

23/11/2011 Plans d'eau ayant fonction de stockage, y compris les retenues collinaires.Différents usages possibles, un plan d'eau pouvant avoir plusieurs usages : 1 : irrigation / 2 : AEP / 3 : production d'énergie / 4 : alimentation des canaux de navigation / 5 : écrêtement des crues / 6 : soutien d'étiage (vie piscicole) / 7 : production de neige de culture.

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au bénéfice des entreprises créatrices d'emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin démographique et économique.Les ZRR ont été créées par la loi d'Orientation pour l'Aménagement et le Développement du Territoire (LOADT) du 4 février 1995. Le Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 3 septembre 2003 a défini de nouvelles orientations pour adapter cet outil aux besoins actuels. Les dispositions correspondantes sont inscrites dans la loi relative au développement des territoires ruraux du 23 février 2005 et dans le décret n° 2005-1435 du 21 novembre 2005.La liste constatant le classement des communes en ZRR est établie et révisée chaque année par arrêté du Premier ministre en fonction des créations, suppressions et modifications de périmètres des EPCI à fiscalité propre constatées au 31 décembre de l'année précédente

Numérisation vectorielle du PPRN de Maubourguet (65304). Numérisation réalisée en Août 2011? reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Numérisation vectorielle du PPRN de Sombrun (65429). Numérisation réalisée en Août 2011, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.