Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Vic-Fezensac dans le département du Gers. Ce périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription du PPRI ; - périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique ; - périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Peyrecave dans le département du Gers. Ce périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription du PPRI ; - périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique ; - périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation du PPR inondation de la commune de Lombez dans le département du Gers. Ce périmètre a comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription du PPRI ; - périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique ; - périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de Beaupuy dans le département du Gers. Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé, ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique ;- périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Périmètre du Plan de Prévention des Risques Naturels Retrait Gonflement des Argiles de la commune de Juilles dans le département du Gers. Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé, ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique ;- périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas.

Numérisation vectorielle du PPRN de Tournay (65447). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Numérisation vectorielle du PPRN de Tarbes (65440). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Numérisation vectorielle du PPRN de Barèges (65481). Numérisation réalisée en 2009, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Numérisation vectorielle du PPRN d'Aubarède (65044). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

Numérisation vectorielle du PPRN d'Ancizan (65006). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.