Picto-Occitanie
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Hydromorphie des sols - Code ZH - MH/ZHE - Libellé - Date observation - Nom observateur (et son organisme) - Commentaire
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Les zones cartographiées relèvent des milieux humides (« MH ») de l’aire d’étude. Il s’agit de données de type surfacique. Ces données sont de portée informative et non réglementaire. En effet celles-ci ne proviennent pas de l’application de l’arrêté interministériel du 24 juin 2008 modifié précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides. De plus, il convient de préciser le caractère non exhaustif et évolutif de ces données. Les milieux humides ne sont pas suffisamment caractérisés pour pouvoir intégrer la couche « ZHE » (absence d'habitat naturel caractéristique de zone humide quoté "H" ou de sol caractéristique de zone humide en référence à l'arrêté interministériel). La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires : - Code MH - Libellé du MH - Commentaire - Code de la zone d’étude
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La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires : - Code ZH - Type ZH : MH / ZHE - Libellé typologie SDAGE - Date observation - Nom auteur (et son organisme) - Commentaire
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Les zones cartographiées relèvent des zones humides à confirmer par des prospections de terrain (abréviation : « ZPT »). Ces données, de type surfacique, permettent de visualiser les secteurs à « enjeux zones humides » de l’aire d’étude et relèvent de surfaces susceptibles d’héberger une zone saturée en eau pendant une période suffisamment longue pour avoir les caractéristiques d’une zone humide. De par la méthodologie utilisée pour les identifier (pas de relevé terrain relatif à la végétation hygrophile ou au sol), ces zones font l’objet d’une description très sommaire. Ce premier niveau de connaissance est issu de la collecte, traitement, analyse et synthèse des données existantes et dans certains cas de la photo-interprétation de la zone d’étude. Ces zones sont issues d'un pré-inventaire Zones Humides récent, ou d'un inventaire Zones Humides ancien (antérieur à 2008). La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires : - Code de la ZPT - Libellé de la ZPT - Code Corine land cover - Libellé Corine land cover - Probabilité du caractère humide - Occupation du sol majoritaire - Visite de terrain : oui/non - Commentaire - Code de la zone d’étude
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Données patrimoniales (déterminantes Znieff et/ou protégées) mutualisées et validées par le pôle Faune du SINP en Midi-Pyrénées (hors données privées des adhérents au SINP Midi-Pyrénées en attente de leur adhésion au SINP Occitanie)
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Inventaire, correspondant à la liste n°1 de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012. La présente cartographie est un document « indicatif », seul l'arrêté cité ci-dessus est opposable. Inventaire des cours d’eau constituant une zone de reproduction de la faune piscicole (conformément à la description de l'article 1 de l'arrêté préfectoral).
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L’instruction ministérielle du 3 juin 2015 vise l’établissement d’une cartographie des cours d’eau. Il s'agit de définir les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme cours d’eau au titre de la police de l’eau, c’est-à-dire les cours d'eau sur lesquels s’applique la réglementation issue des articles L.214-1 à L.214-11 du code de l’environnement. La cartographie identifie les tronçons de cours d'eau validés et ceux qui restent à définir (indéterminés) sur la base de propositions remontées par les membres d'un comité de pilotage et d'expertises de terrain systématiques. Cette cartographie n'étant pas exhaustive, elle fera l’objet de mises à jour régulières. Cette cartographie est le fruit d'un travail partenarial entre les services de l'Etat, les collectivités, la profession agricole et la fédération départementale de pêche. Il s'agit d'un cadre commun non opposable. Données actualisées au 4/12/2024
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La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires : - Code ZH - Type ZH : MH / ZHE - Libellé typologie SAGE - Commentaire
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La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires : - Code ZH - Type ZH : MH / ZHE - Libellé critère délimitation - Commentaire
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L’aire d’étude ou zone d’étude correspond à l’aire géographique sur laquelle l’inventaire des zones humides a été réalisé. Elle recouvre une entité géographique soit administrative (les limites départementales, le périmètre d’actions d’une collectivité locale ou d’une intercommunalité basée sur les limites communales,…) soit hydrographique (ex.: un bassin versant,…) soit topographique (ex.: massif, plateau, vallée, …). Elle dépend de la finalité de l’inventaire fixée par le maître d’ouvrage. La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires : - Code de la Zone d’étude - Libellé de la zone d’étude - Code de l’inventaire - Nom de l’inventaire - Maître d’ouvrage de l’inventaire - Maître d’œuvre de l’inventaire - Début de l’inventaire - Fin de l’inventaire - Commentaire - Lien vers la cartographie interactive des zones humides du maître d'ouvrage de l'inventaire si disponible Remarque : concernant la diffusion sur le visualiseur général Picto Occitanie, les données "Zones humides relevant du territoire du bassin hydrographique Adour-Garonne" accessibles par flux WMS depuis le RPDZH (Réseau Partenarial des Données sur les Zones Humides) administré par le Forum des Marais Atlantiques.