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Table de correspondance des communes et des différents zonages arrêtés par l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes dans le cadre du second Projet Régional de Santé (PRS). Attention, il s'agit d'un référentiel communal 2017.
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Établissements Publics de Coopération Intercommunale : la composition communale est donnée dans la dernière colonne : membre. Cette série de données décrit la composition communale de ces EPCI pour exploitation dans l'outil PACOM.
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Selon la réglementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour permettre la construction et/ou l'exploitation des éoliennes terrestres d'un parc éolien dans les conditions définies par les prescriptions de l'arrêté préfectoral délivré. Cette couche donne notamment des informations sur le pétitionnaire, la date dépôt du dossier, la date de l'acte administratif associé (autorisation, rejet, refus), le nombre d'éoliennes demandées et accordées, la puissance en MW du parc éolien concerné...
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Table attributaire du bilan triennal EDCH de l'ARS PACA 2015-2017
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Base des modes de financement du projet EHPAD bucco-dentaire.