Le plan local d'urbanisme (PLU) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Tâche urbaine dont l'utilisation est dédiée au domaine de l'urbanisme. Elle est disponible sur 6 millésimes : 2001, 2006, 2010, 2013 2016 et 2019. Cette notion n'a pas vocation à être utilisée pour identifier la PAU (Partie Actuellement à Urbaniser). La tâche urbaine a été réalisée selon la méthodologie du CERTU, en tenant compte de deux paramètres : la dilatation (D) et l'érosion (E). Les paramètres et spécifications, pris en compte correspondent aux besoins formulés par la filière urbanisme. Utilisations potentielles : Etudes Générales

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130069

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Courry Identifiant GASPAR : 20130065

Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Courry

Zones exposées à un ou plusieurs aléas représentées sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. Identifiant GASPAR : 20130063

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

POS rendu caduc (article L 174-3 du code de l'urbanisme). Retour au RNU depuis le 27/03/2017. Le plan d'occupation des sols (POS) est numérisé selon les prescriptions nationales du CNIG. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune. En plus du zonage réglementé (ZONE_URBA), il peut contenir jusqu'à 2 autres jeux de données : les prescriptions surfaciques (PRESCRIPTION_SURF) et/ou les informations surfaciques (INFO_SURF).

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Les Mages Identifiant GASPAR : 20130068

Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Saint-Julien-de-Cassagnas Identifiant GASPAR : 20130093