Format

ESRI Shapefile

172 record(s)
 
Domaines
Harvested
Provided by
Type of resources
Available actions
Topics
Keywords
Contact for the resource
Provided by
Years
Formats
Representation types
Update frequencies
status
Scale
Resolution
From 1 - 10 / 172

  • Métropole- Finess - Pôle d'Activité et de Soins Adaptés (PASA), capacité autorisée

  • Les zones cartographiées relèvent des « zones humides » issues d’inventaires informatifs réalisés sur le territoire régional relevant du bassin hydrographique Rhône-Méditerranée . Il s’agit de données surfaciques dont la présence a été vérifiée grâce à des prospections de terrain essentiellement sur la base du critère végétation. Il s’agit de données de portée informative et non réglementaire. En effet celles-ci ne proviennent pas de l’application stricto-sensu de l’arrêté interministériel du 24 juin 2008 modifié précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides. De plus, il convient de préciser le caractère non exhaustif et évolutif de ces données. Ces données sont susceptibles d’avoir été mises à jour par les différents maîtres d’ouvrage d’inventaires. Lorsqu’il existe une cartographie interactive des zones humides établie par la structure porteuse d’un inventaire, un lien vers le site internet est mentionné (cf couche "Zones d'étude des inventaires zones humides"). La présente compilation régionale a porté sur un nombre restreint de champs attributaires : – Code de la zone humide – Libellé de la zone humide – Commentaire

  • La couche flore est générée à partir des observations extraites de la base CBN-MED SILENE-FLORE situées en Languedoc-Roussillon. Cette couche contient tous les taxons présents quelque soit leur statut. Les divers statuts (protection, patrimoine, etc.) rattachés aux taxons sont indiqués à titre purement indicatif. Pour une information plus précise, les textes réglementaires sont disponibles sur le site de l'INPN : http://inpn.mnhn.fr/reglementation/protection Limites d'utilisation des données : Toute production issue d'une réutilisation de ces données doit citer l'origine de ces données, à savoir le CBNMED depuis le site http://flore.silene.eu/index.php?cont=accueil Les divers statuts (protection, patrimoine, etc.) rattachés aux taxons sont indiqués à titre purement indicatif. Pour une information plus précise les textes réglementaires sont disponibles sur le site de l'INPN : http://inpn.mnhn.fr/reglementation/protection Pas de transmission possible des données brutes aux maîtres d'ouvrage.

  • Rapprochement de la localisation des autres établissements hospitaliers (notamment pour la Guyane HAD et Dialyse) Finess de la Guyane et de la nomenclature Finess fournie par la DREES (ministère de la santé). Filtre sur la catégorie d'activité 1200

  • Rapprochement de la localisation des établissements Finess de la Guyane et de la nomenclature Finess fournie par la DREES (ministère de la santé). Filtre sur la catégorie d'activité 4300

  • Categories  

    Élaboré et approuvé par le préfet de région, le schéma régional des carrières se substitue aux schémas départementaux des carrières. L’article R. 515-8-7 du code de l’environnement indique que les dispositions relatives aux schémas départementaux des carrières restent applicables jusqu’à l’adoption du schéma régional des carrières. Il vise à définir les conditions générales d’implantation des carrières, les orientations relatives à la logistique nécessaire à la gestion durable des différents types de matériaux ainsi que les mesures indispensables à sa compatibilité avec les autres plans/programmes et celles permettant d’éviter, réduire ou compenser les impacts des exploitations vis à vis des enjeux environnementaux, agricoles et sylvicoles. D'après l'article L515-3 du Code de l'Environnement, le schéma régional des carrières doit prendre en compte la protection des paysages, des sites et des milieux naturels sensibles, la préservation de la ressource en eau, la nécessité d'une gestion équilibrée et partagée de l'espace. Dans un premier temps, les différents enjeux ont été localisés et analysés. Dans un deuxième temps, les dispositifs de protection environnementale ont été classés selon le niveau de sensibilité des paysages, milieux et espèces qu’il s’agit de préserver. A l’issu de ces travaux, chaque groupe thématique « paysage », « eau » et « biodiversité » ont identifié quatre classes de sensibilité dont les définitions sont identiques et ont produit un certain nombre de cartes visant à localiser les enjeux correspondants. Les classes de sensibilité sont les suivantes : Niveau 1 : Espaces bénéficiant d’une protection juridique (législative ou règlementaire) interdisant l’exploitation des carrières ; Niveau 2 : Espaces présentant une sensibilité très forte, en principe incompatible avec les objectifs de protection. Les porteurs de projets devront se rapprocher des gestionnaires des protections ou espaces concernés. Niveau 3 : Espaces présentant une sensibilité forte et concernés par des mesures de protection ou d'autres démarches visant à signaler leur valeur patrimoniale. Les projets nécessiteront des précautions particulières en lien avec les gestionnaires protections ou espaces concernés. Niveau 4 : Ensemble de la région.

  • Couche des secteurs appartenant à une même unité de distribution. L'unité de distribution répond à la règles des "3U" : unité technique (continuité des conduites), unité de qualité d'eau, unité de gestion (même propriétaire, même exploitant).

  • Les affaissements regroupent au sein d’une même catégorie différents phénomènes répondant à des caractéristiques principales communes. La composante verticale est prédominante, et l’amplitude généralement importante est générée par des processus de dissolution ou de soutirage. On regroupera donc sous cette même appellation les effondrements et les affaissements. Les effondrements sont des mouvements gravitaires à composante essentiellement verticale, qui se produisent de façon plus ou moins brutale. Ils résultent de la rupture des appuis ou du toit d’une cavité souterraine préexistante. Cette rupture initiale se propage verticalement jusqu’en surface en formant une excavation. Les affaissements sont des dépressions topographiques en forme de cuvette à grand rayon de courbure (plusieurs dizaines de mètres) dues au fléchissement lent et progressif des terrains de couverture avec ou sans fractures ouvertes. Des efforts de flexion, de traction et de cisaillement ainsi que des tassements différentiels peuvent se manifester dan les zones de bordure. Les affaissements peuvent, dans certains cas, être le signe annonciateur d’effondrements. La série de données correspond à l’emprise surfacique de ces phénomènes d’affaissement et d’effondrement.

  • Extraction de la Base Permanente des Équipements - Autres services à la population (A5) en Occitanie

  • Aérodrome de la région Occitanie issue de la Bd carto de l'IGN.