Métropole- Finess - Pôle d'Activité et de Soins Adaptés (PASA), capacité autorisée

Territoires filière AVC - polygones simplifiés

Extraction de la Base Permanente des Équipements - Enseignement supérieur non universitaire (C4) en Occitanie

Ce zonage ne couvre que le territoire rural et péri urbain à moins de 500m d'altitude couvrant l'aire de distribution de ce vecteur. Ce zonage est mis périodiquement à jour selon les résultats de la surveillance entomologique.

Localisation des Stériles miniers uranifères Ces données sont issues des contrôles au sol réalisés par ALGADE en 2013. Les zones identifiées correspondent aux lieux où la présence de stériles miniers est avérée. Source : SigLoire https://catalogue.sigloire.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/d37ed834-1fa5-4f14-a2be-08aef4e16742

Ouvrage artificiel permettant de créer une retenue d'eau et servant à produire de l'énergie, à réguler un cours d'eau, à pourvoir à l'alimentation en eau potable ou à l'irrigation.

Classement des sites de baignades extraits de SISE-baignades (bilan 2016)

Ouvrage servant à capter l'eau à destination d'une installation hydroélectrique.

Les circonscriptions de bassin sont définies dans l'arrêté du 22 Octobre 2007, entré en application depuis le 1er janvier 2008. Cet arrêté abroge l'arrêté du 14 septembre 1966 modifié relatif aux circonscriptions des comités de bassin. Il définit chaque circonscription comme constituée par une liste de communes situées dans les bassins, tels que délimités par l'arrêté du 16 Mai 2005 portant délimitation des SDAGE, modifié par l’arrêté du 27 décembre 2016.

Contours des périmètres des SSIAD définis par les services de la Direction Handicap Grand Age (DHGA). Version provisoire en cours de révision.