Picto-Occitanie
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POLMAR_Scan25-Littoral
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Fiche PACOM Géothermie Occitanie
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Unités de distribution d'eau UDI gérées par l'Agence Régionale de Santé Occitanie
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Destiné à regrouper des communes pour l'exercice de leurs compétences autour d’un projet de développement local et à favoriser l’aménagement du territoire, la catégorie des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre regroupe les syndicats d’agglomération nouvelle (SAN), les communautés de communes (CC), les communautés d’agglomération (CA), les communautés urbaines (CU) et les métropoles(METRO). Ces établissements publics disposent du pouvoir fiscal de lever l’impôt.
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Service WFS - Localisation des déchèteries réservées aux professionnels en Occitanie
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Service WFS - Localisation des plates-formes de maturation des mâchefers en Occitanie en 2020
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Service WFS - Localisation des Installations de Stockage de Déchets Non Dangereux en post-exploitation en Occitanie en 2020
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Service WFS - Ensemble des aménagements hydrauliques autorisées suivant le décret n° 2015-526 du 12 mai 2015.
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Création de zone tampon autours des locaux d'habitations issus de la base MAJIIC. Ceci afin de déterminer les secteurs rédhibitoires pour l'implantation d'éolienne industrielle terrestre.