Numérisation vectorielle de la carte communale de Caussade-Rivière (65137) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, réalisée en décembre 2008. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Cette couche a été créé par le SAF en juin 2023 d'après les éléments de la couche N_GESTION_ROUTES_L_034.shp. Elle indique les tronçons de routes ouvertes à la circulation aux abords des massifs fermés. voir couche L_FERMETURE_MASSIF_DFCI_S_034.shp

ESU_012

L_TachUrbResid1950_fitou

découpage du département du Gard en bassins forestiers pour la défense de la forêt contre les incendies

Cette table représente les Plus Hautes Eaux (NGF) recensées lors des crues de 1988, 2002, 2003 et 2005

Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale (SCOT) La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi, ils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale de l'agglomération et d'énoncer les choix principaux en matière d'habitat, d'équilibre entre zones naturelles et urbaines, d'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où le SCOT n'existe pas, toute zone d'urbanisation sera bloquée, sauf accord du préfet, dans un rayon de 15 km autour des communes de l'agglomération si celle-ci compte plus de 15 000 habitants. Le numéro de SCOT peut il être remplacé par l'identifiant MAAPAR (entier long) ?

Numérisation vectorielle de la carte communale de Paréac (65355), réalisée en janvier 2015. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

couche BAR de la BD DFCI

N_ZONE_ALEA_PPRN_20050005_S_011